Assemblée Départementale
2 juin 2023
Ordre du jour
Finances
- DÉLIBÉRATION N° 1 - COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2022
- DÉLIBÉRATION N° 2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RÉSULTAT
- DÉLIBÉRATION N° 3.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 3.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 3.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
- DÉLIBÉRATION N° 3.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DÉLIBÉRATION N° 4.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 4.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 4.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
- DÉLIBÉRATION N° 4.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DÉLIBÉRATION N° 5 - RÉVISIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE)
- DÉLIBÉRATION N° 6 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
Solidarités humaines
- DÉLIBÉRATION N° 7 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE STRUCTURES DE PROTECTION DE L'ENFANCE ET APPELS À PROJETS - RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FONDS DÉPARTEMENTAL D'AIDE AUX JEUNES (FDAJ)
- DÉLIBÉRATION N° 8 - CDMA : ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE CRÉATION D'UN GROUPEMENT D'EMPLOYEURS POUR L'INSERTION ET LA QUALIFICATION - SAAD : SOUTIEN FINANCIER AUX SAAD NON ÉQUIPÉS EN TÉLÉGESTION, DOTATION COMPLÉMENTAIRE, APPEL À CANDIDATURES 2023 - PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP : TRANSFORMATIONS DE PLACES D'ACCUEIL ET D'HÉBERGEMENT
Innovation, green deal et smart deal
- DÉLIBÉRATION N° 9 - GREEN DEAL - APPELS À PROJETS DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- DÉLIBÉRATION N° 10 - GREEN DEAL - PROJETS DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE PORTÉS OU SOUTENUS PAR LE DÉPARTEMENT
- DÉLIBÉRATION N° 11 - GREEN DEAL - AIDES AUX PARTICULIERS EN MATIÈRE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- DÉLIBÉRATION N° 12 - SMART DEAL - APPEL À PROJETS
Sports et jeunesse
Ressources humaines
20 janvier 2023
Ordre du jour
Finances
- DÉLIBÉRATION N° 1 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL
- DÉLIBÉRATION N° 2 - BUDGET PRIMITIF 2023 - PRÉSENTATION DU "BUDGET VERT"
- DÉLIBÉRATION N° 3.1 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 3.2 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
- DÉLIBÉRATION N° 3.3 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 3.4 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DÉLIBÉRATION N° 4 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
Solidarités humaines
- DÉLIBÉRATION N° 5 - BP 2023 - POLITIQUE AIDE À L'ENFANCE ET À LA FAMILLE
- DÉLIBÉRATION N° 6 - BP 2023 - POLITIQUE EN FAVEUR DES PERSONNES ÂGÉES
- DÉLIBÉRATION N° 7 - BP 2023 - POLITIQUE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
- DÉLIBÉRATION N° 8 - BP 2023 - POLITIQUES RSA ET FSL
- DÉLIBÉRATION N° 9 - BP 2023 - POLITIQUE SANTÉ
- DÉLIBÉRATION N° 10 PLAN DÉPARTEMENTAL "SANTÉ DANS TOUTES LES POLITIQUES 2023- 2028"
Reconstruction des vallées
Innovation, green deal et smart deal
- DÉLIBÉRATION N° 14 - BP 2023 - POLITIQUE GREEN DEAL
- DÉLIBÉRATION N° 15 POLITIQUE GREEN DEAL - CRÉATION D'UN DISPOSITIF D'AIDE À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT ET FONDS SOCIAL D'AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET À L'INSTALLATION D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE (FSVIE06)
- DÉLIBÉRATION N° 16 - BP 2023 - POLITIQUE SMART DEAL
- DÉLIBÉRATION N° 17 - POLITIQUE DE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE - SMART DEAL - MESURES DIVERSES
Emploi tourisme et attractivité du territoire
Education et enseignement supérieur
Ressources humaines
Entretien et travaux dans les bâtiments
25 novembre 2022
Ordre du jour
Finances
- DÉLIBÉRATION N° 1 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2023
- DÉLIBÉRATION N° 2 BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022
- DÉLIBÉRATION N° 3.1 BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022 - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 3.2 BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022 - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DÉLIBÉRATION N° 3.3 BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022 - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 3.4 BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SURMER
- DÉLIBÉRATION N° 4 AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
Solidarité humaines
- DÉLIBÉRATION N° 5 MESURES CONTRE L'INFLATION POUR PROTÉGER LES PERSONNES VULNÉRABLES ACCUEILLIES EN ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX PUBLICS ET ASSOCIATIFS
- DÉLIBÉRATION N° 6 CRÉATION DE PLACES EN RÉSIDENCES AUTONOMIE ET COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE RETRAIT D'AGRÉMENT DES ACCUEILLANTS FAMILIAUX
Emploi, tourisme et attractivité du territoire
Ressources humaines
7 octobre 2022
Ordre du jour
Solidarité humaines
- DELIBERATION N° 1 REVALORISATION POUR 2022 DES MÉTIERS DU SOCIAL ET DU MÉDICOSOCIAL
- DELIBERATION N° 2 SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT À DOMICILE (SAAD) - MESURES DE REVALORISATIONS SALARIALES ET MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION COMPLÉMENTAIRE "QUALITÉ"
- DELIBERATION N° 3 CRÉATION DE LA MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE DES ALPES-MARITIMES ET SA DÉCLINAISON TERRITORIALE
- DELIBERATION N° 4 CRÉATION DE "MAISONS DES 1000 PREMIERS JOURS"
- DELIBERATION N° 5 SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR L'ACQUISITION ET LA RÉNOVATION DU FOYER D'ACCUEIL MÉDICALISÉ "LES CLÉMENTINES" À CANNES - EXTENSION DE PLACES POUR DEUX ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP