Assemblée Départementale
12 février 2024
Ordre du jour
FINANCES
- DÉLIBÉRATION N° 1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
- DÉLIBÉRATION N° 2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - PRÉSENTATION DU "BUDGET VERT"
- DÉLIBÉRATION N° 3.1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 3.2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
- DÉLIBÉRATION N° 3.3 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 3.4 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
RECONSTRUCTION DES VALLEES
ENVIRONNEMENT
INNOVATION, GREEN DEAL ET SMART DEAL
SOLIDARITE TERRITORIALE
EMPLOI TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
EDUCATION ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
SPORTS ET JEUNESSE
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
RESSOURCES HUMAINES
ENTRETIEN ET TRAVAUX DANS LES BATIMENTS
MOYENS GENERAUX
15 décembre 2023
Ordre du jour
6 octobre 2023
Ordre du jour
Finances
- DELIBERATION N° 1 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2023
- DELIBERATION N° 2.1 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2023 - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DELIBERATION N° 2.2 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2023 - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DELIBERATION N° 2.3 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2023 - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DELIBERATION N° 2.4 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SURMER
- DELIBERATION N° 3 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
Solidarités humaines
- DÉLIBERATION N° 4 - STRATÉGIE DÉPARTEMENTALE DE PROTECTION DE L'ENFANCE : PLAN DE TRANSFORMATION DU FOYER DE L'ENFANCE DES ALPES MARITIMES (FEAM)
- DÉLIBERATION N° 5 - CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE : BILAN 2022, POURSUITE DES ACTIONS ET DÉVELOPPEMENT DE NOUVEAUX PROJETS - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À L'ADSEA EN FAVEUR D'UNE STRUCTURE D'ACCUEIL DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE
- DÉLIBERATION N° 6 - AUTONOMIE - AVENANT 43 - ACCORDS LAFORCADE ET CASTEX - APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT CNSA - NOUVELLE PROGRAMMATION HABITAT INCLUSIF - ACCOMPAGNEMENT DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP - PRIME INFLATION ESMS
- DÉLIBERATION N° 7 - CRÉATION D'UN DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT À L'INSTALLATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ - RÉSEAU SANTÉ 06 ET CONTRAT LOCAL DE SANTÉ
- DÉLIBERATION N° 8 - POLITIQUE LOGEMENT - FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT- PLAN DÉPARTEMENTAL D'ACTION POUR LE LOGEMENT ET L'HÉBERGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES
Innovation et green deal
Ressources humaines
Motions
2 juin 2023
Ordre du jour
Finances
- DÉLIBÉRATION N° 1 - COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2022
- DÉLIBÉRATION N° 2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RÉSULTAT
- DÉLIBÉRATION N° 3.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 3.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 3.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
- DÉLIBÉRATION N° 3.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DÉLIBÉRATION N° 4.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 4.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 4.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
- DÉLIBÉRATION N° 4.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DES BUDGETS ANNEXES - AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DÉLIBÉRATION N° 5 - RÉVISIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE)
- DÉLIBÉRATION N° 6 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
Solidarités humaines
- DÉLIBÉRATION N° 7 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE STRUCTURES DE PROTECTION DE L'ENFANCE ET APPELS À PROJETS - RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FONDS DÉPARTEMENTAL D'AIDE AUX JEUNES (FDAJ)
- DÉLIBÉRATION N° 8 - CDMA : ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE CRÉATION D'UN GROUPEMENT D'EMPLOYEURS POUR L'INSERTION ET LA QUALIFICATION - SAAD : SOUTIEN FINANCIER AUX SAAD NON ÉQUIPÉS EN TÉLÉGESTION, DOTATION COMPLÉMENTAIRE, APPEL À CANDIDATURES 2023 - PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP : TRANSFORMATIONS DE PLACES D'ACCUEIL ET D'HÉBERGEMENT
Innovation, green deal et smart deal
- DÉLIBÉRATION N° 9 - GREEN DEAL - APPELS À PROJETS DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- DÉLIBÉRATION N° 10 - GREEN DEAL - PROJETS DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE PORTÉS OU SOUTENUS PAR LE DÉPARTEMENT
- DÉLIBÉRATION N° 11 - GREEN DEAL - AIDES AUX PARTICULIERS EN MATIÈRE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- DÉLIBÉRATION N° 12 - SMART DEAL - APPEL À PROJETS
Sports et jeunesse
Ressources humaines
20 janvier 2023
Ordre du jour
Finances
- DÉLIBÉRATION N° 1 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL
- DÉLIBÉRATION N° 2 - BUDGET PRIMITIF 2023 - PRÉSENTATION DU "BUDGET VERT"
- DÉLIBÉRATION N° 3.1 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 3.2 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
- DÉLIBÉRATION N° 3.3 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 3.4 - BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DÉLIBÉRATION N° 4 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
Solidarités humaines
- DÉLIBÉRATION N° 5 - BP 2023 - POLITIQUE AIDE À L'ENFANCE ET À LA FAMILLE
- DÉLIBÉRATION N° 6 - BP 2023 - POLITIQUE EN FAVEUR DES PERSONNES ÂGÉES
- DÉLIBÉRATION N° 7 - BP 2023 - POLITIQUE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
- DÉLIBÉRATION N° 8 - BP 2023 - POLITIQUES RSA ET FSL
- DÉLIBÉRATION N° 9 - BP 2023 - POLITIQUE SANTÉ
- DÉLIBÉRATION N° 10 PLAN DÉPARTEMENTAL "SANTÉ DANS TOUTES LES POLITIQUES 2023- 2028"
Reconstruction des vallées
Innovation, green deal et smart deal
- DÉLIBÉRATION N° 14 - BP 2023 - POLITIQUE GREEN DEAL
- DÉLIBÉRATION N° 15 POLITIQUE GREEN DEAL - CRÉATION D'UN DISPOSITIF D'AIDE À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT ET FONDS SOCIAL D'AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET À L'INSTALLATION D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE (FSVIE06)
- DÉLIBÉRATION N° 16 - BP 2023 - POLITIQUE SMART DEAL
- DÉLIBÉRATION N° 17 - POLITIQUE DE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE - SMART DEAL - MESURES DIVERSES
Emploi tourisme et attractivité du territoire
Education et enseignement supérieur
Ressources humaines
Entretien et travaux dans les bâtiments
25 novembre 2022
Ordre du jour
Finances
- DÉLIBÉRATION N° 1 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2023
- DÉLIBÉRATION N° 2 BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022
- DÉLIBÉRATION N° 3.1 BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022 - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION N° 3.2 BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022 - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
- DÉLIBÉRATION N° 3.3 BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022 - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
- DÉLIBÉRATION N° 3.4 BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SURMER
- DÉLIBÉRATION N° 4 AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
Solidarité humaines
- DÉLIBÉRATION N° 5 MESURES CONTRE L'INFLATION POUR PROTÉGER LES PERSONNES VULNÉRABLES ACCUEILLIES EN ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX PUBLICS ET ASSOCIATIFS
- DÉLIBÉRATION N° 6 CRÉATION DE PLACES EN RÉSIDENCES AUTONOMIE ET COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE RETRAIT D'AGRÉMENT DES ACCUEILLANTS FAMILIAUX
Emploi, tourisme et attractivité du territoire
Ressources humaines
7 octobre 2022
Ordre du jour
Solidarité humaines
- DELIBERATION N° 1 REVALORISATION POUR 2022 DES MÉTIERS DU SOCIAL ET DU MÉDICOSOCIAL
- DELIBERATION N° 2 SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT À DOMICILE (SAAD) - MESURES DE REVALORISATIONS SALARIALES ET MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION COMPLÉMENTAIRE "QUALITÉ"
- DELIBERATION N° 3 CRÉATION DE LA MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE DES ALPES-MARITIMES ET SA DÉCLINAISON TERRITORIALE
- DELIBERATION N° 4 CRÉATION DE "MAISONS DES 1000 PREMIERS JOURS"
- DELIBERATION N° 5 SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR L'ACQUISITION ET LA RÉNOVATION DU FOYER D'ACCUEIL MÉDICALISÉ "LES CLÉMENTINES" À CANNES - EXTENSION DE PLACES POUR DEUX ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP