Publication réglementaire des arrêtés
Initié par la loi Engagement et proximité, une ordonnance et un décret du 7 octobre 2021 réforment les règles de publicité et d’entrée en vigueur des actes administratifs.
L’objet de cette réforme est d’une part de simplifier d’harmoniser et de moderniser les règles de publicité des actes des collectivités et d’autre part de faciliter l’accès à l’information pour le citoyen.
Ainsi à compter du 1er juillet, vous trouverez sur cette page les arrêtés règlementaires pris par la collectivité conformément à l’article R. 3131-2 du Code général des collectivités territoriales.
Ces actes sont accessibles sur cette page en version authentifiée téléchargeable et non modifiable, pour une durée de 2 mois à compter de leur publication, conformément aux textes, ils seront ensuite accessibles sur le site des archives.
Service de l’assemblée
- ARRÊTÉ N° SA/2023/0327 portant désignation du représentant du Président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein du comité territorial départemental des communautés 360
- ARRÊTÉ N° SA/2023/0320 portant désignation du représentant du président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier universitaire de Nice
Direction des ressources humaines
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0453 donnant délégation de signature à Annie SEKSIK, attaché territorial principal, Directeur de l'enfance
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0444 donnant délégation de signature à Marc CASTAGNONE, ingénieur en chef territorial hors classe, directeur de l'environnement et de la gestion des risques
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0430 donnant délégation de signature à Vanessa AVENOSO, attaché territorial principal, Directeur des territoires et de l'action sociale
Direction des finances
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0476 sur la démission d'un mandataire sous-régisseur à la Maison des solidarités départementales de Cannes située au 11 boulevard Oxford 06400 CANNES
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0475 portant sur la démission de trois mandataires sous-régisseurs à la Maison des solidarités départementales de Nice-Lyautey située au 21 avenue du Maréchal Lyautey 06000 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0474 portant sur la démission de mandataires sous-régisseur à la Maison des solidarités départementales de Nice-Centre située au 37 avenue Maréchal Foch 06000 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0473 portant sur la démission d'un sous-régisseur et son remplacement à la sous-régie de Saint André de la Roche de la Maison des solidarités départementales des Paillons
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0472 portant sur la démission d'un mandataire sous-régisseur à la sous-régie de la Maison des solidarités départementales des Paillons site de L'Ariane située au Petit Palais 1, square Constantin de Châteauneuf 06300 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0465 portant sur la nomination d'un mandataire sous-régisseur démission de deux sous-régisseurs à la Maison des solidarités départementales de Nice-ouest située 208 route de Grenoble 06200 Nice
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0464 portant sur la démission d'un mandataire sous-régisseur et son remplacement à la Maison des solidarités départementales Nice-Port située au 3 rue Boyer 06300 NICE
- DÉCISION N° DFIN SCCD/2023/0277 Décision ligne de trésorerie 20M - La Banque Postale
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0294 portant sur la tarification de la boutique de la régie de recettes de la grotte du LAZARET située au 33 bis boulevard Franck PILATTE 06300 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0293 portant sur l'accès gratuit de l'association France-Japon de Cannes aux espaces du musée des arts asiatiques situé au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARENAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0290 portant sur la tarification des articles de la boutique à la régie de recettes de l'espace culturel LYMPIA située au Quai Entrecasteaux 06300 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0288 portant sur la tarification de la boutique de la régie de recettes du musée des arts asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARENAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0280 portant sur la démission d'un mandataire suppléant et nomination de son remplaçant à la régie de recettes de la Maison des séniors Nice-Ouest située au 173-175 rue de France 06000 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0279 portant sur la démission d'un mandataire sous-régisseur à la sous-régie de recettes de la Maison des séniors de Nice-nord située au 144 bd de Cessole - 06100 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0251 portant sur la fin de fonction du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes temporaire - dons liés aux intempéries d'octobre 2020 située au bâtiment Audibergue Centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007 06201 NICE CEDEX 3
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0249 portant sur la nomination d'un mandataire à la régie d'avances du Musée départemental des Arts Asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARENAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0209 portant sur la modification du RIFSEEP et de la NBI du régisseur titulaire à la régie de recettes de la Maison des séniors de Nice-Ouest située au 173-175 rue de France 06000 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0204 portant sur la tarification de la boutique de la régie de recettes de la grotte du LAZARET située au 33 bis boulevard Franck PILATTE 06300 NICE
Direction de l’attractivité territoriale
Direction des solidarités humaines
Direction de l’enfance
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0482 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant sur l'autorisation de création et de fonctionnement de la microcrèche ' Les Petits Petons ', à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0481 portant abrogation et remplaçant l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' la Citronnelle ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0479 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babilou Nice Grenouillères ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0478 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant Babilou à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0441 Portant autorisation de la maison d'enfants à caractère social et à visée thérapeutique ' Les Iris ' Dispositif expérimental Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte 06 (ADSEA 06)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0428 portant modification de l'offre d'accueil du Centre d'Action Éducative ' La Guitare ' et de la Maison d'Enfants à Caractère Social ' Villa Marie-Ange ', regroupés au sein du pôle ' Hébergement Adolescents La Guitare - Villa Marie-Ange ' Fondation de Nice Patronage Saint-Pierre - ACTES
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0438 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Bébé s'éveille ' à Grasse
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0437 portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Ô Petits Matelots ' à Antibes
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0315 Transfert de l'antenne de PMI de Puget-Théniers, sise Place de Gaulle au Quartier de la Condamine, à compter du 18 avril 2023
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0422 portant abrogation et remplaçant l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babilou Le Rouret Les Arcades ' au Rouret
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0421 portant abrogation et remplaçant l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babilou Grasse Saint Antoine ' à Grasse
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0420 portant abrogation et remplaçant l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babilou Mandelieu La Canardière ' à Mandelieu
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0419 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babilou Cannes Buttura ' à Cannes
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0297 concernant la régularisation de l'aide au transport pour les familles d'élèves et étudiants en situation de handicap réglée aux parents ou aux intéressés s'ils sont majeurs qui demandent à un tiers professionnel de leur choix d'effectuer le transport au titre de l'année scolaire 2022-2023
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0322 abrogeant et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Baièta ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0314 abrogeant et remplaçant l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Vanille ' à BIOT
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0308 abrogeant et remplaçant l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Les Crêtes ' à Valbonne
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0307 portant nomination des membres de la commission électorale pour le dépouillement de l'élection 2023 des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale des assistants maternels et familiaux agréés
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0198 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance ' Village d'Enfants SOS de Carros ' Association - Village d'Enfants SOS de France
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0196 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association - Le Rayon de Soleil (RDS)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0195 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance ' Villa Excelsior ' - Société Philanthropique
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0194 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association Pasteur Avenir Jeunesse (P@JE)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0193 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association ' MONTJOYE '
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0192 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association ' LOU MERILHOUN '
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0191 Portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance ' Le Patio ' - Fondation LENVAL
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0190 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association ' LA MAISON DE L'ESSOR '
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0189 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association ' HARPEGES les accords solidaires '
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0188 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes (FEAM)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0187 Portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Maison d'Enfants à Caractère Social ' Fondation Émilie CHIRIS ' Association de ' La Croix-Rouge Française '
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0186 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance ' Villa Béatrice ' - Association ' La Sainte Famille '
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0184 Portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association ' Régionale pour la Promotion des Actions de Santé ' - ARPAS
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0182 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance ' Ici va l'horizon ' Association ' Lieu de Vie d'accueil et d'accompagnement des Alpes-Maritimes ' - ALVA 06
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0181 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association ' Agir pour le Lien Social ' - ALC
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0178 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance ' Centre éducatif et professionnel La Nartassière ' Association ' Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte 06 ' - ADSEA 06
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0177 portant sur le rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Fondation de Nice Patronage Saint Pierre - ACTES
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0286 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée de la structure d'accueil pour Mineurs Non Accompagnés Association Entraide Pierre Valdo
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0283 portant sur la nomination des correspondants départementaux du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0230 abrogeant et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Pomme de Pin ' à Carros
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0229 abrogeant et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Pomme d'Api ' à Carros
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0214 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Ô Petites Brindilles ' à La Colle sur Loup
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0212 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babilou Nice Gambetta ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0210 abroge et remplace l'arrêté portant sur l'autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babilou Cannes Les Arlucs ' à Cannes
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0203 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Les Petites Canailles ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0199 concernant la régularisation de l'aide au transport pour les familles d'élèves et étudiants en situation de handicap réglée aux parents ou aux intéressés s'ils sont majeurs qui demandent à un tiers professionnel de leur choix d'effectuer le transport au titre de l'année scolaire 2022-2023
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0173 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du dispositif d'hébergement en internat ' Les Cerisiers ' Fondation de Nice Patronage Saint Pierre - ACTES
Direction de l’autonomie
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0440 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes LES ORANGERS à LE BAR SUR LOUP pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0435 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "L'AIR DU TEMPS ORSAC MONTFLEURI" à GRASSE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0432 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "FRANÇOISE PELLEGRIN" à SOSPEL pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0431 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "LES LUCIOLES" à NICE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0429 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "LES GABRES" à CANNES LA BOCCA pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0410 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Bleu d'Azur" à Cannes-la-Bocca pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0409 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Résidence Saint Martin" à Mougins pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0408 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Résidence Seren" à Cannes pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0407 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Vallières" à Cagnes-sur-Mer pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0406 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "La Bastide du Moulin" à Auribeau-sur-Siagne pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0393 portant fixation, à partir du 1er juin 2023, pour l'exercice 2023, des budgets alloués aux structures pour adultes handicapés de l ' I.R.S.A.M.
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0391 portant fixation, à partir du 1er juin 2023, pour l'exercice 2023, du budget alloué au FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE TINEEN géré par le Centre hospitalier Saint-Maur
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0390 portant fixation, à partir du 1er Juin 2023, pour l'exercice 2023, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes handicapés gérés par I.S.A.T.I.S.
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0389 portant fixation, à partir du 1er Juin 2023, pour l'exercice 2023, du budget alloué au FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE "L'HELIANTHE" géré par le Centre hospitalier de Puget Théniers
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0385 portant fixation, à partir du 1er Juin 2023, pour l'exercice 2023, du budget alloué au FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE "L'EOLIENNE" géré par le Centre hospitalier de Breil sur Roya
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0361 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Jardins d'Inès" à CAGNES-SUR-MER pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0360 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Villa Gallia" à CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0359 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Maison Bleue" à GATTIÈRES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0357 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "L'Olivier" à L'ESCARÈNE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0356 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Oliviers de Saint-Laurent" à SAINT-LAURENT-DU-VAR pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0353 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Jardins de Pauline" à LE CANNET pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0352 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Résidence Les Citronniers" à ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0332 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "L'Eau Vive" à Drap pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0363 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes LA SOFIETA et L'ESCALINADA à VILLEFRANCHE SUR MER pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0349 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes USLD CH LA PALMOSA à MENTON pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0382 portant fixation, à partir du 1er mai 2023, pour l'exercice 2023, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes en situation de handicap de l'A.D.S.E.A. des Alpes Maritimes
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0375 portant fixation, à partir du 1er mai 2023, pour l'exercice 2023, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes en situation de handicap de l'A.P.R.E.H
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0372 portant fixation, à partir du 1er mai 2023, pour l'exercice 2023, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes en situation de handicap de la CROIX ROUGE FRANÇAISE
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0371 portant fixation, à partir du 1er mai 2023, pour l'exercice 2023, des budgets alloués aux établissements et structures pour adultes en situation de handicap de l'association AUTISME APPRENDRE AUTREMENT
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0417 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "LES LAURIERS ROSES" à LEVENS pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0415 pportant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes EHPAD du Centre Hospitalier "SIMONE VEIL" à CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0405 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Le Mas des Mimosas" à Pégomas pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0404 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Maison Madeleine " à Grasse pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0400 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l’Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes LA VENÇOISE à VENCE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0399 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l’Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes INSTITUT CLAUDE POMPIDOU à NICE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0398 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l’Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes FONDATION GASTALDY à GORBIO pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0397 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l’Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes CANTAZUR à CAGNES SUR MER pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0381 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l’Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Centre Hospitalier JEAN CHANTON à ROQUEBILLIÈRE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0380 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes ALFRED KERMES à SAINT MARTIN VESUBIE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0370 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Villa les Saules" au Cannet pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0369 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Jasmins de Cabrol" à Pégomas pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0368 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Jardins de Fanton" à Pégomas pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0367 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes USLD DOLCE FARNIENTE TIERS TEMPS LE CANNET à LE CANNET pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0366 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Le Clos des Vignes" à Grasse pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0362 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes USLD DU CENTRE HOSPITALIER DE CANNES à CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0348 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Restanques de Biot" à Biot pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0345 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Jardins de Saint Charles" à Valbonne pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0341 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Résidence Lyna" à La Colle-sur-Loup pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0338 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Campelières" au Cannet pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0303 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "La Vençoise" à Vence pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0302 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Cantazur" à Cagnes-sur-Mer pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0301 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Institut Claude Pompidou" à Nice pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0305 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Pôle Santé Vallauris Golfe-Juan" à Vallauris pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0269 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Lauriers Roses" à Levens pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0268 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Jardins de Saint-Paul" à Antibes pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0265 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Balcons de la Fontonne" à Antibes pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0261 portant fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement des Résidences Autonomie, partiellement habilitées à l'aide sociale pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0260 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "VILLA JACOB" sis à Nice pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0259 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "SAINT JEAN D'ANGELY" pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0258 portant fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement de la Résidence Autonomie "SAINT BARTHELEMY" gérée par le CCAS DE NICE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0257 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "GAMBETTA" pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0256 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "ARC EN CIEL" gérée par le CCAS DE MANDELIEU LA NAPOULE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0255 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "SAINTE CATHERINE" gérée par le CCAS DU CANNET pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0254 portant fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement de la Résidence Autonomie "SOLEIL COUCHANT" gérée par le CCAS DE CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0253 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "LES ALIZES" gérée par le CCAS DE CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0252 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "LE RIOU" gérée par le CCAS DE CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0250 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "LA FRATERNELLE" gérée par le CCAS DE CAGNES SUR MER pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0248 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence Autonomie "PASTEUR" gérée par le CCAS d'ANTIBES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0234 annule et remplace l'arrêté N° DA/2023/0026 portant autorisation de la Résidence autonomie "LES TOURELLES" de 118 places, non habilitée à l'aide sociale, à Vallauris gérée par la SAS Alph'Age Gestion
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0169 annule et remplace l'arrêté N° DA/2023/0035 portant autorisation de la Résidence autonomie "GAMBETTA", de 39 places, habilitée à l'aide sociale, à Nice gérée par le CCAS de Nice
Direction de la santé
- CONVENTION N° 2022-360 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Robotisation de la stimulation magnétique transcrânienne répétitive comme solution novatrice pour améliorer le handicap des patients victimes d'AVC et des patients atteints de douleurs chroniques réfractaires »
- CONVENTION N° 2022-359 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Chirurgie orbitaire assistée par neuronavigation »
- CONVENTION N° 2022-366 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Sécurisation de la préparation des médicaments anticancéreux à l'aide de l'Intelligence Artificielle : système DRUGCAM® »
- CONVENTION N° 2022-361 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Faciliter et sécuriser les interventions chirurgicales grâce à l'acquisition d'un outil de navigation chirurgicale de nouvelle génération : performances accrues et ouverture à la pluridisciplinarité »
- CONVENTION N° 2022-356 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Acquisition de 2 dispositifs d'holographie interventionnelle pour le développement d'une application originale de réalité augmentée à la chirurgie vasculaire et urologique »
- CONVENTION N° 2022-355 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Améliorer le diagnostic des cancers de l'endomètre et du col de l'utérus ainsi que le traitement des lésions cervicales et vaginales pré-cancéreuses - hors bloc opératoire»
- AVENANT N°1/2022-309 DGA-DSH A LA CONVENTION N° 2019-389 AAP SANTE 2019 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Centre hospitalier d'Antibes relative au versement d'une subvention d'investissement pour la réalisation du projet « Création d'un centre de formation sur simulateur numérique (mannequin haute-fidélité) à destination des professionnels de la santé et de l'urgence »
- AVENANT N°1/2022-308 DGA-DSH A LA CONVENTION N° 2019-397 AAP SANTE 2019 entre le Département des Alpes-Maritimes et la Fondation LENVAL relative au versement d'une subvention d'investissement pour la réalisation du projet « Troubles du comportement et de la sensorialité chez l'enfant et l'adolescent avec Troubles du Spectre de l'Autisme : analyse du Mouvement et Réalité Virtuelle : Mouv4Autisme »
- CONVENTION N° 2022-367 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 Réf. Inserm N°2022-00125 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Identification de signatures traductionnelles pour lutter contre la résistance aux traitements du mélanome grâce au profilage de polysomes »
- CONVENTION N° 2022-365 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Optimisation des doses délivrées en radiothérapie interne vectorisée au 177Lu-PSMA pour le cancer de la prostate »
- CONVENTION N° 2022-364 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Acquisition d'un dispositif d'entraînement robotisé à la marche pédiatrique mobile et autonome TREXO® destiné à la rééducation et à la neuroréhabilitation chez l'enfant en situation de handicap moteur»
- CONVENTION N° 2022-358 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « E-Psy : E-Santé pour faciliter le diagnostic des enfants et adolescents présentant des troubles mentaux »
- CONVENTION N° 2022-357 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Amélioration de la prise en charge du patient traité en protonthérapie oculaire grâce à une nouvelle chaise robotisée 7 axes »
- CONVENTION N° 2022-354 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 Réf. Inserm N°2022-00124 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Développement d'une plateforme d'imagerie fonctionnelle en temps réel des cellules pathologiques grâce à l'acquisition d'un vidéomicroscope Incucyte »
- CONVENTION N° 2022-353 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Etude par cytométrie spectrale de la diversité cellulaire au cours des maladies inflammatoires et le cancer»
- CONVENTION N° 2022-352 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Imagerie à haute résolution de processus pathophysiologiques sur modèles biologiques tri-dimensionnels »
- CONVENTION N° 2022-351 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 Réf. Inserm N°2022-00123 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Développer des approches thérapeutiques innovantes ciblant le métabolisme cellulaire grâce à l'acquisition d'un analyseur Omnilog
- CONVENTION N° 2022-350 DGA-DSH APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet «Dispositif médical d'analyse quantifiée et visuelle de la marche : une méthode d'évaluation de la marche de patients atteints de pathologies de l'appareil locomoteur et du système nerveux »
- CONVENTION N° 2022-363 APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet "Evaluation de l'efficacité de la Radiofréquence guidée par écho-endoscopie dans le traitement des tumeurs pancréatiques"
- CONVENTION N° 2022-362 APPEL A PROJETS SANTE 2022 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet "Echocardiographie d'expertise dans le centre de recours de cardiologie médicochirurgicale du Département des Alpes-Maritimes et extension hors les murs dans le cadre d'un projet de téléconsultation assistée"
- CONVENTION N° 2022-DGADSH CV N° 278 entre le Département des Alpes-Maritimes, le Centre hospitalier de Puget-Théniers et la Communauté professionnelle territoriale de santé de la Haute Vallée du Var, de la Vaïre et de l'Estéron pour un partenariat de mutualisation et de coordination des projets
- CONVENTION N° 2021-397 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
- CONVENTION N° 2021-396 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
- CONVENTION N° 2021-395 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
- CONVENTION N° 2021-394 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
- CONVENTION N° 2021-393 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
- CONVENTION N° 2021-392 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
- CONVENTION N° 2021-391 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
- CONVENTION N° 2021-390 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
- CONVENTION N° 2021-389 DGADSH RELATIVE AU VERSEMENT DE L'AIDE FINANCIÈRE DÉPARTEMENTALE POUR L'INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ DANS LE HAUT ET LE MOYEN PAYS
Direction des routes et des infrastructures de transport
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-321 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27 entre les PR 25+840 au PR 26+000, sur le territoire de la commune d'ASCROS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-302 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 216 entre les PR 2+400 au PR 2+520 et du PR 5+500 au PR 5+760, sur le territoire de la commune d'AUVARE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-298 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 116 entre les PR 2+400 au PR 2+550, sur le territoire de la commune de PUGET-ROSTANG
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-296 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 13+000 au PR 13+100, sur le territoire de la commune de PÉONE-VALBERG
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-98 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 3+465 et 5+460, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-97 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 226 entre les PR 0+640 et 0+800, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-96 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 2+800 et 2+930, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-95 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 8+790 et 8+850, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-94 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 7+000 et 8+000, sur le territoire de la commune de SÉRANON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-93 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27, entre les PR 22+780 et 22+820, sur le territoire de la commune de PIERREFEU
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-92 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78 entre les PR 0+800 et 1+500, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-91 portant abrogation de l'arrêté de police départemental n° 2023-05-73 du 17 mai 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78 entre les PR 0+800 et 1+500, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-89 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 0+040 et 1+000, sur le territoire des communes de SÉRANON et VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-88 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-03-20 du 3 mars 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 91 entre les PR 9+800 et 10+600, au droit des brèche 21 et 22B, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-87 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 27+200 et 37+200, sur le territoire de la commune de MOULINET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-86 portant prorogation de l'arrêté départemental temporaire n° 2023-04-72 du 24 avril 2023, réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 535, entre les PR 0+000 et 0+320, la RD 535G, entre les PR 0+322 à 0+000, la bretelle RD 535_bl, entre les PR 0+000 à 0+088, la bretelle d'entrée A8_b61, et la bretelle de sortie A8_b21, de l'échangeur n°44 Antibes ouest, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-79 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 178 entre les PR 0+000 et 1+630, et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-77 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 1+000 et 1+250, sur le territoire de la commune de SÉRANON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-76 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 503, entre les PR 0+000 et 3+547, sur le territoire de la commune de COURMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 18+500 et 19+000, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 18+500 et 19+000, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-51 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 609, entre les PR 1+100 et 1+600, et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune d'AURIBEAU-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 0+000 et 0+980, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-22 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 2+250 et 8+100 et les RD 144, 81 et VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SÉRANON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-17 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 12+690 et 12+750, sur le territoire des communes de VALBONNE et OPIO
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-10 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 11+450 et 12+220, la bretelle RD4_b7 PRO+000 à 0+040 et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-05-07 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 5e Montée du Haut Pays Mentonnais sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-06 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 1+740 et 1+900, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 172 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 20+280 et 20+340, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-81 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 1+100 et 1+180, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-78 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 176 entre les PR 3+850 et 4+650, sur le territoire de la commune de SAUZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-73 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78 entre les PR 0+800 et 1+500, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-72 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 , entre les PR 44+800 et 45+000 sur le territoire de la commune de DALUIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-69 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2211a entre les PR 24+405 et PR 32+480, et sur les VC adjacentes, sur le territoire des communes de LA PENNE et PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-67 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 178, entre les PR 0+000 et 1+630, et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-23 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 6+000 et 11+176, la RD 81 et VC adjacentes, sur le territoire des communes d'ANDON et de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-14 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 1+272 et 1+460 et le giratoire des potiers (RD4_GI2) et la RD 504 adjacente, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 174 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 34+470 et 34+690, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-5 – 198 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 635, entre les PR 0+650 et 0+800, sur le territoire de la commune de VALLAURIS et VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-287 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 2+560 au PR 2+660, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 2+620 et 2+720, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-68 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 24+000 et 18+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 124 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 23+450 et 23+560, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-134 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 304, entre les PR 2+380 et 2+450,sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-65 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 18+590 et 19+000, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-63 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 55+000 et 65+020, et sur leurs bretelles d'entrées, sur le territoire des communes de GRASSE, de MOUANS-SARTOUX et de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-60 réglementant de façon permanente, la vitesse hors agglomération, sur les RD 2210, entre les PR 18+610+ à 20+585,sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 162 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 35+540 et 35+690, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-29 portant abrogation de l'arrêté de police permanent n° 2022-12-65 en date du 29 décembre 2022, et réglementant la vitesse sur l'ensemble des routes départementales, hors agglomération, du secteur géré par l'agence routière départementale LITTORAL OUEST CANNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANS - 2023-5 – 186 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 22+700 et 24+000, sur le territoire de la commune de GOURDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-5 – 186 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 13+820 et 14+000, sur le territoire de la commune d’OPIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 173 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 12, entre les PR 0+360 et 0+390, sur le territoire de la commune de GOURDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 168 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 21+550 et 21+680, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-249 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 7+200 au PR 7+300, sur le territoire de la commune d'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-64 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 54 entre les PR 8+450 et 11+505, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-57 portant prorogation de l'arrêté départemental temporaire n° 2023-04-56 du 21 avril 2023, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 503, entre les PR 0+000 et 3+547, sur le territoire de la commune de COURMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-05-55 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve cycliste Souvenir Virgil Barel Nice-Saorge sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023.-05-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 73+480 et 73+600 sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-46 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 27+350 et 28+400, sur le territoire des communes d'ANTIBES et V1LLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-45 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 10+150 et 10+950, la bretelle RD4 b6 entre les PR 0+000 et 0+056 et dans le giratoire du Servan (RD 4-GI4), sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-44 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 80+490 et 80+550 , sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-05-42 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 26ème Tour Cycliste des Vallées Azuréennes 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 73, entre les PR 16+350 et 12+900, et sur la RD 15, entre les PR 25+200 et 20+800, sur le territoire des communes de LUCÉRAM et COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-27 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 39+990 et 45+000 et les RD 402, RD 79 et VC adjacentes, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211A, entre les PR 0+200 et 1+000, sur le territoire de la commune de BRIANÇONNET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-13 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 12+286 et 18+000, et sur le débouché des VC adjacentes, sur le territoire de la commune d'ESCRAGNOLLES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-05-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Mercan'Tour Classic Alpes-Maritimes 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - CAN - 2023-5 - 128 réglementant temporairement la circulation hors agglomération, sur la RD 6085 entre les PR 12+300 et 13+200 et entre les PR 20+400 à 21+300, sur le territoire de la commune de ESCRAGNOLLES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - CAN - 2023-5 – 119 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans le giratoire RD 13/613, sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-247 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211a entre les PR 24+400 au PR 32+270, sur le territoire des communes de PUGET-THÉNIERS et LA PENNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-235 portant prolongation de l'arrêté de police ARDCV 2023-162 du 12 avril 2023 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 13+250 au PR 13+400, sur le territoire de la commune de PÉONE-VALBERG
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-62 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 15+080 et 16+250, sur le territoire des communes de SAORGE et FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-61 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 193, entre les PR 0+600 et 3+050, sur le territoire de la commune de BREIL-SUR-ROYA
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-58 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 11+450 et 11+600, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-56 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2023-04-70 du 14 avril 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération sur la RD 2204b, entre les PR 10+311 et 10+356 et la RD 2204b_GI1, entre les PR 0+000 et 0+074 sur le territoire de la commune de CANTARON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-53 portant prorogation de l'arrêté de police départementale n° 2023-05-25 du 03 mai 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 74 entre les PR 1+190 et 1+350, sur le territoire des communes de GUILLAUMES, CHÂTEAUNEUF D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-43 portant prorogation de l'arrêté de police départementale n° 2023-03-72 du 30 mars 2023, prorogé par l'arrêté départemental n° 2023-05-28 du 03 mai 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 7+900 et 8+300, sur le territoire de la commune de MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-40 réglementant temporairement la circulation sur les RD 2 entre les PR 42+000 à 47+000, RD 153 entre les PR 1+000 à 3+000, RD 2204 entre les PR 24+000 à 26+570 et RD 37 entre les PR 3+858 à 4+814, sur le territoire des communes de GRÉOLIÈRES, PEILLE, LUCÉRAM et LA TURBIE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-39 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211 entre les PR 20+400 et 16+400, sur le territoire des communes de BRIANÇONNET, SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 25+000 et 21+500, sur le territoire des communes de LUCÉRAM et COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 35, entre les PR 5+420 et 5+490 et la RD 35G, entre les PR 5+430 et 5+380, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-05-19 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 2+740 et 4+560, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-16 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 4+300 et 4+370, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-15 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 635, entre les PR 0+700 et 0+860, sur le territoire des communes de VALLAURIS et VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-05-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 58e Edition du Rallye Antibes Côte d'Azur sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - CAN - 2023-5 – 114 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 12+050 et 12+150, sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-228 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 8+400 au PR 8+550, sur le territoire de la commune de MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-33 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 7+000 et 14+000, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-05-31 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 7ème Edition du Trail Trophée 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-05-29 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve E-Bike Expérience 06 VTT AE Enduro et Rando sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 8+895 et 9+050, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-09 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 1+120 et 1+210, sur le territoire de la commune de SÉRANON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-04 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 18+450 et 18+775, sur le territoire de la commune de ESCRAGNOLLES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - CAN - 2023-5 -111 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 12+100 et 12+400, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-220 portant prolongation de l'arrêté de police ARDCV 2023-125 du 22 mars 2023 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27 entre les PR 34+700 au PR 34+900, sur le territoire de la commune de LA PENNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-34 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 193, entre les PR 0+600 et 3+050, sur le territoire de la commune de BREIL-SUR-ROYA
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-32 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 427, entre les PR 3+370 et 3+670 , sur le territoire de la commune de SAINT-ANTONIN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22, entre les PR 6+750 et 6+950, sur le territoire de la commune de SAINTE-AGNÈS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-28 portant prorogation de l'arrêté de police départementale n° 2023-03-72 du 30 mars 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 7+900 et 8+300, sur le territoire de la commune de MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-26 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 15+000 et 19+000, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-25 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 74 entre les PR 1+190 et 1+350, sur le territoire des communes de GUILLAUMES, CHÂTEAUNEUF-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-11 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la bretelle d'entrée du giratoire (RD 4_b4), entre les PR 0+000 et 0+038, la RD 4 entre les PR 1+331 et 1+369 et le giratoire des Potiers (RD4_GI2) entre les PR 0+084 et 0+110, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-05-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+360 et 0+460, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-05-03 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la cyclosportive du 49e Souvenir Maurice Morra sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 170 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 1003, entre les PR 5+430 et 5+490, sur le territoire de la commune de OPIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-211 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 3+300 au PR 3+340, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-209 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 6+050 au PR 6+150, sur le territoire de la commune de MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-98 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 110, entre les PR 0+500 et 6+900 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-97 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 9+000 et 11+000 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-04-90 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Cyclosportive Granfondo La Vençoise sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-58 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 14+000 et 15+200, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-100 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78, entre les PR 9+300 et 16+573, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-96 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211A, entre les PR 5+000 et 6+000, les RD 84 et 83 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune d'AMIRAT
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-04-07 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 1ER Tour Cycliste Amateur de la Casa sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - CAN - 2023-4 – 109 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 6+900 et 7+000, sur le territoire de la commune de SPÉRACÉDÈS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - CAN - 2023-4 – 106 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2098, entre les PR 0+700 et 1+100, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - CAN - 2023-4 – 103 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 27+150 et 27+200, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANS - 2023-4 - 172 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 135, entre les PR 4+190 et 4+250, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 163 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 0+700 et 0+750, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 160 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 22+820 et 23+130, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 139 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 22+500 et 24+050, sur le territoire de la commune de GOURDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 134 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 0+530 et 0+630, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 125 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 19+640 et 19+700, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-99 portant prorogation de l’arrêté de police départemental n°2022-12-25 du 6 décembre 2022, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 18+700 et 18+900, au droit de la Brèche B22 et entre les PR 19+200 et 19+600 au droit des brèches B24 et B24E, sur le territoire de la commune de FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-94 portant abrogation de l'arrêté départemental e 2023-04-85 du 21 avril 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 15+000 et 15+500, sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-92 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 17+350 et 17+550 , sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-77 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 52+000 et 54+200, la RD 502 et les VC adjacentes sur le territoire de la commune d'ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-75 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 635, entre les PR 0+000 et 0+250, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-73 réglementant temporairement la circulation, hors et en agglomération, sur la RD 81, entre les PR 5+550 et 11+500, sur le territoire des communes de CAILLE et d'ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-53 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 27, entre les PR 13+850 et 15+850, et VC adjacente, sur le territoire des communes de TOURETTE-DU-CHÂTEAU et TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-196 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 176 entre les PR 0+000 et 1+400, sur le territoire de la commune de SAUZE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-91 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 4+500 et 8+200, sur le territoire de la commune de BREIL-SUR-ROYA
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-89 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 91 entre le PR 0+200 et 13+515, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-83 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 57+390 et 58+800 et sur les RD et VC adjacentes, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-78 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 1003, entre les PR 1+340 et 1+400,sur le territoire de la commune de MOUANS-SARTOUX
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-74 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 35, (sens Antibes / Valbonne), entre les PR 5+300 à 5+350 et 5+409 à 5+509, sur le territoire des communes d'ANTIBES et VALLAURIS
- ARRÊTE DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-72 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 535, entre les PR 0+000 et 0+320, la RD 535G, entre les PR 0+322 à 0+000, la bretelle RD 535 b1, entre les PR 0+000 à 0+088, la bretelle d'entrée A8_b21, et la bretelle de sortie A8 b61,—de l'échangeur n°44 Antibes ouest, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-52 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 16+840 et 16+900, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0424 règlementant les conditions d'occupation du domaine public départemental lors de l'organisation par l'association ' AMICALE CASERNE FODERE ' d'un vide-greniers, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de Nice - 07 mai 2023
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0423 autorisant l'occupation temporaire (A.O.T.) à l'entreprise MONSIEUR CHRISTOPHE PAVON sous l'enseigne ' CHAUDRONNERIE MARINE PAVON ' de locaux situés sur le domaine portuaire du port départemental de Villefranche-Darse
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0384 portant composition du Conseil portuaire des ports départementaux de Villefranche-sur-Mer
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0383 portant composition du Conseil d'exploitation de la Régie des ports départementaux de Villefranche-sur-Mer
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0287 portant règlement particulier de police des ports départementaux de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-193 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 29+700 au PR 29+900, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-184 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 29+600 au PR 30+083 et les PR 31+142 et PR 31+350, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-88 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566 entre les PR 41+700 et 43+000, sur le territoire de la commune de MOULINET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-87 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 3+520 et 3+700 , sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-86 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 1+560 et 1+650, sur le territoire de la commune de L'ESCARÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-85 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 15+320 et 15+520, sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-84 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du Trail One&1 Run To Camp 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-82 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 38 entre le PR 1+800 et 2+230, sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-81 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6204 entre le PR 4+000 et 8+100, sur le territoire de la commune de BREIL SUR ROYA
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-80 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 2+000 et 3+000, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-79 Portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-02-52 du 24 février 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, sur le territoire de la commune de MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-76 Portant prorogation de l'arrêté de police départemental n° 2023-03-75 du 3 avril 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 37+700 et 37+820, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202, entre les PR 0+000 et 5+480, sur le territoire de la commune de ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-04-69 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du Tour du Pays Vençois 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-04-68 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de Cannes International Triathlon 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-04-67 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Cyclosportive Lazarides 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-04-61 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Trans Riviéra 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-56 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 503, entre les PR 0+000 et 3+547, sur le territoire de la commune de COURMES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-55 réglementant temporairement la circulation des cycles, en et hors agglomération, sur piste cyclable bidirectionnelle jouxtant la RD 6007, entre les PR 26+701 et 28+699 et les VC adjacentes, sur le territoire des communes d'ANTIBES et VIL] ENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 8, entre les PR 6+900 et 8+700, sur le territoire de la commune de BEZAUDUN-LES-ALPES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-51 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans le giratoire des Maures (RD103_GI1) sur la RD 103, entre les PR 1+340 et 1+400, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-44 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 103, entre les PR 0+200 et 0+260, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-06 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 27" Rétro Classic Pégomas Tanneron sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-04-03 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 0+650 et 8+050, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-04-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 9' Course de Côte Nationale du Col du Ferrier sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-177 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211a entre les PR 29+130 au PR 29+330, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b, entre les PR 10+311 et 10+356 et la RD 2204b GI1, entre les PR 0+000 et 0+074 sur le territoire de la commune de CANTARON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-63 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle RD 6007_b5, au PR 0+279 et sur la RD 6007, entre les PR 16+1070 et 17+174, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-50 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 15+000 et 17+500, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-47 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 803, entre les PR 3+235 et 3+410 et la VC (adjacente), sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-4 – 120 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 13+380 et 13+480, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-4 – 78 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 26+100 et 26+060, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-4 – 77 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 31+270 et 31+650, sur le territoire de la commune de SPÉRACÉDÈS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-4 - 75 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 1+000 et 0+620 et la RD 613, entre les PR 0+000 et 2+900, sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-173 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 59 entre les PR 18+200 au PR 18+450, sur le territoire de la commune de PIERLAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-170 portant modification de l'arrêté de police départementale n°2023-149 du 03 avril 2023, en réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 427, entre les PR 2+250 au PR 2+400, sur le territoire de la commune de SAINT-ANTONIN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-168 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 216 entre les PR 3+900 au PR 4+100, sur le territoire de la commune d'AUVARE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-162 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 13+250 au PR 13+400, sur le territoire de la commune de PÉONE-VALBERG
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-66 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 427, entre les PR 3+370 et 3+670 , sur le territoire de la commune de SAINT-ANTONIN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-65 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2023-04-31 du 6 avril 2023, réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la bretelle RD 2d_b2, entre les PR 0+026 et 0+099, et dans le giratoire du Logis du Loup (RD2d_GI1), entre les PR 0+022 et 0+050, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-64 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 10+370 et 10+500, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-62 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 10+320 et 10+400, sur le territoire de la commune de COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-57 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-03-73 du 30 mars 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 73+258 et 73+399 sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-46 abrogeant l'arrêté de police conjoint n° 2022-12-20, daté du 22 décembre 2022 et réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 13+040 et 13+550, les VC adjacentes, et le carrefour RD 3 / RD 4 sur le territoire des communes de VALBONNE et OPIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-38 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 3+000 et 3+180, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-35 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 3+000 et 3+200, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-27 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 2210, entre les PR 20+680 et 24+000, RD 6 entre les PR 14+380 et 14+700, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 2+255 et 2+395, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-23 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 9+901 et 11+000, sur le territoire de la commune de ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-19 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 3+465 et 5+460, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 13+650 et 14+360 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 8+900 et 9+200, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-08 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 1+150 et 1+250, sur le territoire de la commune de LE TIGNET
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0317 autorisant l'occupation temporaire du domaine public départemental par la SAS ' ALCANTARA & RITZ ' exploitant l'établissement ' LE CAFÉ DU CYCLISTE ', sise au ' 16 Quai des Docks ' sur le port de Nice
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-59 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 25+000 et 21+500, sur le territoire des communes de LUCÉRAM et COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-43 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 16+460 et 16+660, sur le territoire de la commune de FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15 entre les PR 25+000 et 21+500, sur la RD 1 entre les PR 42+000 et 34+000, sur le territoire des communes de LUCÉRAM, COARAZE, LA ROQUE-EN-PROVENCE, CONSÉGUDES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-12 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans le giratoire « Picasso » (RD 135 GI1), la RD 135 (sens Vallauris/ Mougins) au PR 0+937, la RD135G (sens Vallauris / Golfe Juan) au PR 1+778 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-04 réglementant temporairement la circulation en et hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 1+000 et 2+1050, et sur la RD 98 entre les PR 3+860 et 5+580, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 112 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 1+000 et 1+550, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 - 108 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 19+900 et 20+000 et entre les PR 20+090 et 20+190 sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 90 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 18+530 et 18+430, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-156 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 427 entre les PR 5+000 au PR 6+000, sur le territoire de la commune de SAINT-ANTONIN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-154 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 29+700 au PR 29+900, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-149 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 427 entre les PR 2+250 au PR 2+400, sur le territoire de la commune de SAINT-ANTONIN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-49 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211a entre les PR 20+550 et 20+650, sur le territoire de la commune de LA PENNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-42 portant prorogation de l'arrêté de police départemental n° 2023-03-26 du 3 mars 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 23, entre les PR 3+630 et 4+000, sur le territoire de la commune de GORBIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 3+040 et 3+260, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-40 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans le giratoire des Crêtes (RD 198 GI2), sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-39 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 26+400 et 26+600, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-31 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la bretelle RD 2d_b2, entre les PR 0+026 et 0+099, et dans le giratoire du Logis du Loup (RD2d GI1), entre les PR 0+022 et 0+050, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-28 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 192, entre les PR 0+705 et 0+815, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-26 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 23, entre les PR 6+600 et 6+700, sur le territoire de la commune de GORBIO
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-04-22 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2d, entre les PR 0+360 et 1+270, les bretelles RD2d-b4, RD2d-b2 et sur la VC adjacente, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 14+250 et 14+350, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-15 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 24+850 à 25+060 et les PR 25+850 à 26+080, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-14 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR du PR 16+077 au 16+635, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 18+500 et 19+000, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 28+835 et 29+145, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0313 autorisant l'occupation temporaire du domaine public départemental par la SARL (société à associé unique) ' CAFÉ ANNA ' exploitant l'établissement ' CAFÉ ANNA', sise au ' 26 Quai Lunel ' sur le port de Nice
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0311 autorisant l'occupation temporaire du domaine public départemental par la SARL ' GAPHI-CA ' exploitant l'établissement ' LE PASS'PORT ', sise au ' 8 Quai des Docks ' sur le port de Nice
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0310 autorisant l'entreprise ' NISSA RENOVATION SARL ' à poursuivre l'occupation du domaine public départemental par un échafaudage avec un platelage pare-gravats devant l'immeuble, au 5 Quai des Deux Emmanuel, 06300 NICE, sur le domaine public départemental
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-78 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 0+040 et 1+000, sur le territoire de la commune de SÉRANON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-77 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 65+000 et 66+000, sur la RD 2211 entre les PR 2+000 et 3+000 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 25+000 et 21+500, sur le territoire des communes de LUCÉRAM et COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-34 abrogeant l'arrêté de police temporaire n°2023-01-66, en date du 27 janvier 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 20+835 et 21+280, sur le territoire de la commune de COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-25 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 3+150 et 3+500, sur le territoire de la commune de BREIL-SUR-ROYA
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-04-05 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 10+550 et 10+610, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0296 règlementant les conditions d'occupation du domaine public départemental lors de l'organisation par Madame Victorine INGLESE d'un vide-greniers, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de Nice - 10 avril 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR1 - 2023-3 – 69 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 6+500 et 7+500, sur le territoire de la commune de SPÉRACÉDÈS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-3 – 68 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 1+060 et 1+260, sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-3 – 67 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 27+150 et 27+200, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-76 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 65+230 et 67+300, sur le territoire des communes de CASTILLON et MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-75 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 37+700 et 37+820, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-66 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 0+550 et 1+300 et les voies communales adjacentes sur le territoire de la commune de PEILLE
- ARRÊTÉ CONJOINT MÉTROPOLITAIN ET DÉPARTEMENTAL N° NCA-2023-03-0027/UTL/MAL/SC portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le CONSEIL DÉPARTEMENTAL 06, sur la RM/RD 6202 entre les PR088+470 (Gare de LA TINEE) et 84+350 (toboggan MESCLA), sur la RD/RM6102 entre les PR000+000 et PRO02+750, et sur la RM2205 du PR 0+000 (carrefour RM6202) au PR 0+375 (carrefour RM6102), sur le territoire des communes de MALAUSSENE et d'UTELLE dans les 2 sens de circulation (complémentaire)
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANS - 2023-3 – 126 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 635, entre les PR 0+690 et 0+770, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 107 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 204, entre les PR 2+700 et 3+700, sur le territoire des communes de OPIO et VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 103 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 34+220 et 34+305, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 97 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 22+820 et 23+130, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-143 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 10+800 au PR 11+400, sur le territoire de la commune de PÉONE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-131 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 7+200 au PR 7+300, sur le territoire de la commune d'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-74 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 75+510 et 75+750 sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-73 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 73+258 et 73+399 sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-72 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 7+900 et 8+300, sur le territoire de la commune de MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-71 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-01-65 du 27 janvier 2023, prorogé par l'arrêté départemental n° 2023-03-52 du 17 mars 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 13+145 et 17+242, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 2+500 et 6+000, sur le territoire des communes de SÉRANON, CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-69 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 34+000 et 42+000, sur le territoire des communes de CONSEGUDES et de LA ROQUE-EN-PROVENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-44 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 4+010 et 4+070, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0278 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'entrepreneur individuel AMMAR Sayed sous l'enseigne ' OU CA PLONGEE ' à exercer une activité située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0276 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) 18/89 VD du 10 janvier 2019 en vue de confier à l'entreprise Alexandre MASNATA ' réparation et maintenance navale ' située sur le domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Darse, l'autorisation d'exploiter provisoirement la voûte n° 8 de la Caserne dite Dubois
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0264 autorisant l'occupation temporaire (A.O.T.) à la SAS ELECATSEA de locaux situés sur le domaine portuaire du port départemental de Villefranche-Darse
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0227 accordant, suite au changement de propriétaire, la continuité de l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) N° 19/91 VD du 20 décembre 2019 autorisant la SARL LA BALEINE JOYEUSE sous l'enseigne "La Baleine Joyeuse" à exercer une activité située sur le domaine public portuaire du port de Villefranche-Darse
- ARRÊTÉ CONJOINT MÉTROPOLITAIN ET DÉPARTEMENTAL N° NCA-2023-03-00027/UTL/MAL/SC portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le CONSEIL DÉPARTEMENTAL 06, sur la RM/RD 6202 entre les PR088+470 (Gare de LA TINEE) et 84+350 (toboggan MESCLA), sur la RD/RM6102 entre les PR000+000 et PROO2+750, et sur la RM2205 du PR 0+000 (carrefour RM6202) au PR 0+375 (carrefour RM6102), sur le territoire des communes de MALAUSSENE et d'UTELLE dans les 2 sens de circulation
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-68 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 25+000 et 21+500, sur le territoire des communes de LUCÉRAM et COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-67 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 29+850 et 30+050, sur le territoire de la commune de ROQUESTÉRON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-64 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 515, entre les PR 3+310 et 3+540 et la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de CANTARON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-45 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 1+368 et 1+650 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-40 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la voie de désenclavement jouxtant la RD 1009, entre les PR 2+000 et 2+200, sur le territoire de la commune de LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 105 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 12+600 et 12+750, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 83 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 204, entre les PR 4+020 et 4+150, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-2 – 74 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 19+950 et 20+050, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC 2023-3-61 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 1+070 et 1+120,sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-3 – 56 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 28+480 et 27+670, sur le territoire de la commune de CABRIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-125 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27 entre les PR 34+700 au PR 34+900, sur le territoire de la commune de LA PENNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-63 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 3+700 et 3+800, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-62 modifiant l'arrêté de police n° 2023-03-47 du 20 mars 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 3+000 et 4+000 et entre les PR 6+000 et 7+000, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-61 portant prorogation et modification de l'arrêté n°2023-02-59 du 24 février 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 37+870 et 38+100 et les PR 46+150 et 46+250, sur le territoire des communes de GUILLAUMES et DALUIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-60 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 176, entre les PR 0+800 et 2+400, sur le territoire de la commune de SAUZE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-58 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 8+525 et 9+335, sur la bretelle RD 6098-b1 (sens Mandelieu / Théoule), entre les PR 0+000 et 0+040, sur la bretelle 6098- b2 (sens Mandelieu / Théoule), entre les PR 0+000 et 0+040 et dans le giratoire des Balcons d'Azur (6098-GI1), entre les PR 0+075 et 0+105, et sur les 2 VC adjacentes, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 0+840 et 0+1010, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-54 portant abrogation de l'arrêté départemental n°2023-01-20 du 3 janvier 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 63+200 et 64+650, sur le territoire de la commune de CASTILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-29 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 42+000 et 44+000, et sur la RD 5 entre les PR 21+000 et 23+500, sur le territoire des communes de GRÉOLIÈRES et d'ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-03-04 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 64e Rallye du Pays de Grasse Fleurs et Parfums sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0245 règlementant les conditions d'occupation du domaine public départemental lors de l'organisation par Madame Ilaria ANSELMO ' MY NICE EVENTS ' d'un vide-dressings, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de Nice - 26 mars 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC – GR3 - 2023-3-50 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 11, 684 avenue Docteur Belletrud, sur le territoire de la commune de LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANS - 2023-3 – 100 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 5+660 et 5+740, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-56 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 36+300 et 37+850 sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-55 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des communes de CANTARON et de BLAUSASC
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-51 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 20+310 et 20+410, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-03-50 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Cyclosportive GFNY Cannes 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 3+000 et 4+000 et entre les PR 6+000 et 7+000, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-42 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 0+215 et 0+325, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-34 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 10+370 et 10+500, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-31 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 10+510 et 10+570, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-03-03 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 1ère Etape du Tour Cycliste de la Région Sud U19 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-03-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l’épreuve cycliste de la 26ème Edition du Duathlon de Grasse sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 100 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 11+715 et 12+100, sur le territoire de la commune de OPIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 95 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 19+900 et 20+100, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-3 – 78 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 635, entre les PR 0+650 et 0+750, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-112 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 27+700 au PR 27+800 et du PR 29+700 au PR 29+900, sur le territoire des communes de GUILLAUMES, CHÂTEAUNEUF- D'ENTRAUNES et VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-53 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 35+000 et 36+000, Brèche 75-80, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-52 portant prorogation de l’arrêté départemental n°2023-01-65 du 27 janvier 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 13+145 et 17+242, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-49 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 435 (sens Antibes / Vallauris), entre les PR 0+514 et 1+116, et le giratoire de l'Avelanier (RD435 GI1) entre les PR 0+000 à 0+019, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-46 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 58+000 et 59+000 et entre les PR 61+000 et 62+000 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 2+350 et 2+410 et au débouché du chemin des bassins (VC), sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-27 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 10+650 et 10+800, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-22 réglementant temporairement les circulations et le stationnement dans le sens Valbonne / Antibes, en et hors agglomération, sur la RD 35G (route de grasse), du PR 3+550 et 3+582, la bretelle RD 35_b3, du PR 0+098 et 0+135, la RD 35a (Allée des Terriers), du PR 0+000 et 0+450, le giratoire des Semboules (RD 35_G1), du PR 0+095 et 0+080, et les VC (Allée des Terriers, chemin des Terriers et Bd André Breton, Allée Bellevue) sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-14 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 2+920 et 3+060, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-3 – 47 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 609, entre les PR 0+220 et 0+320, sur le territoire de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-3 – 46 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 113, PR : 0+080 au PR : 0+130, sur le territoire de la commune de PEYMEINADE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N°2023 – 200 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 2+380 et 3+200, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE et de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-48 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 2+990 et 3+110, sur le territoire de la commune de BREIL SUR ROYA
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-03-39 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 613, entre les PR 0+070 et 2+550, sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 0+395 et 0+830, sur le territoire de la commune de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-32 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 10+264 et 10+503 , sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0207 portant autorisation d'occupation temporaire (A.O.T.) à la SARL MONACO BLUE SERVICES de locaux situés sur le domaine portuaire du port départemental de Villefranche-Darse
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-02-28 bis portant prorogation de l'arrêté départemental n° SDA LOC-GR3-2023-02-28 du 13 février 2023, réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, la RD 105, entre les PR 0+000 et 4+885, sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-03-43 portant modification de l'arrêté départemental n°2023-02-09, du 7 mars 2023, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 81e Edition du Paris-Nice sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-38 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 33+300 et 37+500, sur le territoire de la commune de CONSÉGUDES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 3+220 et 3+335, entre les PR 3+365 et 3+535 et entre les PR 4+700 et 4+830 sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 113, entre les PR 0+060 et 0+130, sur le territoire de la commune de PEYMEINADE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 7+190 et 8+000 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de SÉRANON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-23 réglementant temporairement la circulation des cycles, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 3+710 et 3+800 (sens Biot/Sophia-Antipolis), sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 14+970 et 15+030, sur le territoire des communes de GRASSE et de MOUANS-SARTOUX
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-18 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 1009, entre les PR 0+050 et 0+150, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 15+080 et 16+250, sur le territoire des communes de SAORGE et FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-07 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur les espaces partagés cycles/piétons jouxtant la RD 1109 et sur la RD 1109, entre les PR 0+000 et 1+420, la RD 9, entre les PR 2+630 et 3+020 et sur la RD 109, entre les PR 2+410 et 2+930, sur le territoire des communes de CANNES et de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-2 – 55 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 28+000 et 28+150, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-28 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 , entre les PR 2+600 et 3+100 sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-26 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 23, entre les PR 3+630 et 4+000, sur le territoire de la commune de GORBIO
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-25 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 217, entre les PR 0+250 et 0+550, sur le territoire de la commune de PIERREFEU
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-24 abrogeant l'arrêté de police conjoint n° 2023-02-14 du 09 février 2023 et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 53+000 et 56+000 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune d'ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 91 entre les PR 9+800 et 10+600 au droit des brèches 21 et 22B, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-11 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 15+900 et 15+830 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 , entre les PR 14+155 et 14+590 sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-03-08 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 4+030 et 4+120 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-02-64 portant abrogation de l'arrêté de police conjoint n° 2023-01-09, en date du 3 janvier 2023,et réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 6+840 et 11+500, la RD 22 et les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de PEILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-02-09 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 81e Edition du Paris-Nice sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-19 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 321, entre les PR 2+715 et 2+915, sur le territoire de la commune de BLAUSASC
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-17 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202,entre les PR 79+750 et 79+850 sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-16 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+265 et 0+365, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-15 réglementant temporairement la circulations des cycles et piétons, hors agglomération, sur l'espace partagé jouxtant la RD 98, entre les PR 7+457 à 7+494 et la RD 504, entre les PR 4+776 à 4+800, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-12 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 4+000 et 4+180, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 18+500 et 19+000, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-03-06 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 0+000 et 0+150, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-03-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve pédestre BioTrail sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - MAN - 2023-2 - 79 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+425 et 4+045, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-2 – 67 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 19+960 et 20+040, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-2 – 54 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 19+900 et 20+100, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-098 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 16+450 au PR 16+550, sur le territoire de la commune d'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-094 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211a entre les PR 19+760 et 19+860, sur le territoire de la commune de LA PENNE