Publication réglementaire des arrêtés
Initié par la loi Engagement et proximité, une ordonnance et un décret du 7 octobre 2021 réforment les règles de publicité et d’entrée en vigueur des actes administratifs.
L’objet de cette réforme est d’une part de simplifier d’harmoniser et de moderniser les règles de publicité des actes des collectivités et d’autre part de faciliter l’accès à l’information pour le citoyen.
Ainsi à compter du 1er juillet, vous trouverez sur cette page les arrêtés règlementaires pris par la collectivité conformément à l’article R. 3131-2 du Code général des collectivités territoriales.
Ces actes sont accessibles sur cette page en version authentifiée téléchargeable et non modifiable, pour une durée de 2 mois à compter de leur publication, conformément aux textes, ils seront ensuite accessibles sur le site des archives.
Service de l’assemblée
- ARRÊTÉ N° SA/2023/1098 portant désignation du représentant du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein de la commission départementale d'aménagement commercial appelée à statuer sur la demande d'autorisation d'exploitation commerciale concernant l'extension de la cellule commerciale "Intersport" au sein d'un ensemble commercial à MANDELIEU-LA NAPOULE
- ARRÊTÉ N° SA/2023/1097 portant désignation du représentant du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein de la commission départementale d'aménagement commercial appelée à statuer sur la demande d'autorisation d'exploitation commerciale concernant l'extension de la surface de vente de la cellule "Maxi Bazar" au sein d'un ensemble commercial à VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ N° SA/2023/1096 portant désignation du représentant du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein de la commission départementale d'aménagement commercial appelée à statuer sur la demande d'autorisation d'exploitation commerciale concernant la création de l'ensemble commercial Cœur de Carnolès à ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
Direction des ressources humaines
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0987 donnant délégation de signature à Eric GOLDINGER, agent contractuel, directeur de l'éducation, de la jeunesse et des sports
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0974 donnant délégation de signature à Marc CASTAGNONE, ingénieur en chef territorial hors classe, directeur de l'environnement et de la gestion des risques
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0915 donnant délégation de signature à Vanessa AVENOSO, attaché territorial principal, Directeur des territoires et de l'action sociale
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0914 donnant délégation de signature à Isabelle AUBANEL, médecin territorial hors classe, directeur de la santé
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0913 donnant délégation de signature à Sébastien MARTIN, attaché territorial principal, Directeur de la Maison départementale de l'autonomie
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0912 donnant délégation de signature à Camille MORINI, attaché territorial, directeur de l'insertion et de la lutte contre la fraude
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0911 donnant délégation de signature à Annie SEKSIK, attaché territorial principal, directeur de l'enfance
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0910 donnant délégation de signature à Célia RAVEL, attaché territorial principal, secrétaire général de la direction générale adjointe pour le développement des solidarités humaines
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0909 donnant délégation de signature à Eric GOLDINGER, agent contractuel, directeur de l'éducation, de la jeunesse et des sports
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0908 donnant délégation de signature à Marc CASTAGNONE, ingénieur en chef territorial hors classe, directeur de l'environnement et de la gestion des risques
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0907 donnant délégation de signature à Christelle BIZET, attaché territorial principal, directeur de l'attractivité territoriale
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0906 donnant délégation de signature à Patrick CARY, ingénieur en chef territorial, directeur des routes et des infrastructures de transport
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0905 donnant délégation de signature à Dominique REYNAUD, ingénieur en chef territorial, directeur de la construction, de l'immobilier et du patrimoine
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0904 donnant délégation de signature à Madame Nathalie POGGI, agent contractuel, Directeur de la transformation numérique et de la relation usagers
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0903 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe MILLE, agent contractuel, directeur de la culture
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0902 donnant délégation de signature à Diane GIRARD, attaché territorial hors classe, directeur des finances
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0901 donnant délégation de signature à Benjamin MATHIEU, ingénieur territorial principal, directeur des services numériques
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0900 donnant délégation de signature à Sabrina GAMBIER, attaché territorial hors classe, directeur des ressources humaines
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0899 donnant délégation de signature à Stéphane GOMEZ, attaché territorial hors classe, directeur des achats et de la logistique
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0898 donnant délégation de signature à Florence TAUFFREUND, bibliothécaire territoriale principale, Chef du service de la documentation
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0897 donnant délégation de signature aux Directeurs généraux adjoints
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0896 donnant délégation de signature à Elodie LACROIX, agent contractuel, Directeur de la communication, de l'événementiel et du protocole
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0895 donnant délégation de signature à Christophe DI FRAJA, attaché territorial hors classe, Secrétaire général de la direction générale des services
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0894 donnant délégation de signature à Didier VESCO, agent contractuel, directeur des affaires juridiques
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0893 donnant délégation de signature à Florence FREDEFON, ingénieur en chef territorial, Directeur de la mission innovation
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0892 donnant délégation de signature à Fannie DUBOIS, agent contractuel, Responsable de la mission appui
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0891 donnant délégation de signature à Christophe PICARD, agent contractuel, directeur général des services
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0890 donnant délégation de signature à Véronique RUMINSKI, attaché territorial hors classe, directeur de la mission d'évaluation des politiques publiques et du contrôle interne
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0889 donnant délégation de signature à Grégory DELAFOSSE, collaborateur de cabinet, directeur de cabinet pour le cabinet du Président
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0885 concernant les responsables du Département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ N° DRH/2023/0884 d'organisation des services du Département des Alpes-Maritimes
Direction des finances
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1091 portant nomination d'un suppléant et de trois mandataires à la régie de recettes du musée des Merveilles située avenue 6 septembre 1947 - 06430 TENDE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1083 portant sur la démission de suppléants et nomination de mandataires à la régie de recettes du port de Villefranche-sur-Mer située au port de la Darse 1, chemin du Lazaret 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1081 portant modification de la régie de recettes du Laboratoire vétérinaire départemental situé au 105, Route des Chappes BP 107 06902 SOPHIA ANTIPOLIS Cedex
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1073 portant modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 Nice
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1046 portant sur la tarification de la boutique de la régie de recettes du musée des arts asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARÉNAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/1044 portant sur l'accès gratuit du Comité national olympique et sportif français aux espaces du musée des arts asiatiques situé au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARENAS
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0977 portant sur la nomination d'un sous-régisseur et démission de sous-régisseurs à la sous-régie de recettes de la Maison des séniors de Nice-centre située au 6 avenue Max Gallo 06000 NICE
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0976 portant sur la modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 Nice
- ARRÊTÉ N° DFIN SB/2023/0975 portant sur la modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 Nice
Direction de l’attractivité territoriale
Direction des solidarités humaines
Direction de l’enfance
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1090 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Baby-Trees Biot ' à Biot
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1089 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Baby Trees Grasse ' à Grasse
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1054 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Vitamines ' Le Rouret
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1027 abroge et remplace l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' LPCR Sophia ' à Mougins
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1019 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Les Doux Rêveurs ' à NICE
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1007 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant Babilou à VALLAURIS
- ARRÊTÉ N° DE/2023/1006 portant abrogation et remplaçant l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Vanille ' à BIOT
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0980 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Baièta ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0973 abrogeant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' La Farandole ' à Tourrettes sur Loup
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0960 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' L'Elan ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0957 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée de la Maison d'Enfants à caractère social "Villa Béatrice" et du Service de Placement à Domicile - Association La Sainte Famille
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0955 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du dispositif expérimental d'hébergement diversifié en faveur de l'autonomie des mineurs de 16 à 18 ans placés au titre de la protection de l'enfance "L'ENVOLEE" - Association Pasteur Avenir Jeunesse (PAJE)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0954 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du dispositif de mise à l'abri pour mineurs non accompagnés ' L'Orméa ', de la Maison Notre Dame, de l'Atelier, de la Maison St Louis et de la Plateforme d'accueil, d'évaluation et d'orientation des mineurs non accompagnés ' Les Pins ' Association P@JE (Pasteur Avenir Jeunesse)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0942 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du Centre d'hébergement pour Mineurs Non Accompagnés ' Le Figuier ' - Association ALC
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0941 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée pour la prise en charge en hébergement diffus des mineurs non accompagnés inscrits dans un parcours d'accès à l'autonomie LE CEDRE BLEU - Association Agir pour le lien social et la citoyenneté (ALC)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0940 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée pour la prise en charge en hébergement diffus des mineurs non accompagnés inscrits dans un parcours d'accès à l'autonomie L'AMANDIER - Association Agir pour le lien social et la citoyenneté (ALC)
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0935 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du Pôle Enfance et Adolescence, du Pôle Protection de l'Enfance et de la Parentalité, et du service d'Action Educative à Domicile - Association ALC
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0928 portant modification de la fixation pour l'année 2023 du prix de journée de la Pouponnière LE PATIO - Fondation Lenval
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0959 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Baby-Trees Biot ' à Biot
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0953 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Bébé Cherry Menton ' à Menton
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0952 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' J'aime grandir ' à Cannes
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0930 portant abrogation et remplaçant l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Lou Pitchoun ' à VENCE
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0926 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Le Petit Club Med ' à Opio
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0925 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Le Baby Club Med ' à Opio
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0868 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée relatif à l'Association Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0877 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant sur autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Espace CREATIFS ' à LA GAUDE
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0872 abrogeant et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Chez Maï ' à PÉGOMAS
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0871 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée de la Pouponnière LE PATIO - Fondation Lenval
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0839 portant fixation pour l'année 2023 de la dotation globale de fonctionnement pour les équipes de prévention spécialisée gérées par l'association MONTJOYE sur les communes hors territoire métropolitain
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0837 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du dispositif expérimental d'hébergement diversifié en faveur de l'autonomie des mineurs de 16 à 18 ans placés au titre de la protection de l'enfance "L'ARCHE" - Association MONTJOYE
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0834 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du Complexe ' Relances ', du Service d'Accueil Familial Renforcé et d'Accompagnement Médiatisé 06 et du Service d'Action Educative à Domicile Association MONTJOYE
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0825 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée de la Fondation Emilie CHIRIS gérée par la Croix Rouge Française
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0802 portant fixation pour l'année 2023 du prix de journée du pôle Hébergement Enfance - Maison de l'enfance de La Trinité, du pôle Hébergement Adolescents - Centre d'Action Éducative ' La Guitare ', du service d'Action Éducative à Domicile, du service ' Pélican ', du service d'accompagnement à la parentalité et du dispositif d'hébergement diffus "Diffus MNA La Guitare" - Fondation de Nice Patronage Saint Pierre - ACTES
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0843 abrogeant et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Capelina ' à Nice
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0823 portant fermeture définitive de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Les Pitchouns de Vittone' à NICE
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0822 portant fermeture définitive de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' La Halte Verte ' à Valbonne
- ARRÊTÉ N° DE/2023/0794 portant désignation des membres non permanents de la commission d'information et de sélection d'appels à projets sociaux ou médico-sociaux appelée à donner son avis sur la sélection de l'appel à projets relatif à la création de 100 places de Placement à Domicile (PAD)
Maison Départementale de l’Autonomie
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/1017 portant modification de l'arrêtés N° DA/2023/0362 PORTANT fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes USLD de l'institut gérontologique du Centre Hospitalier SIMONE VEIL à CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/1004 portant modification de l'arrêté N° DA/2023/0415 PORTANT fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes EHPAD de l'institut gérontologique du Centre Hospitalier SIMONE VEIL à CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/1029 portant fixation, à partir du 1er novembre 2023, pour l'exercice 2023, du budget alloué au FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE "LE HAUT D'ANTIBES" à Antibes géré par l'association GROUPE SOS SOLIDARITES
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0969 portant modification de l'arrêté n°DA/2023/0375, à partir du 1er novembre 2023, pour l'exercice 2023, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes en situation de handicap de l'A.P.R.E.H
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0937 portant fixation du prix de journée, applicable par l'établissement d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes, pour l'accueil des résidents de moins de 60 ans, pour l'année 2023 'DOMAINE ST MICHEL' à SAINT-LAURENT-DU-VAR
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0807 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "CCAS FORNERO MENEI" à NICE Pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0805 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "CCAS GROSSO" à NICE Pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0801 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "CCAS ANCIENS COMBATTANTS" à NICE Pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0800 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "CCAS VALROSE" à NICE Pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0929 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l’Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes EHPAD du Centre Hospitalier de GRASSE à GRASSE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0886 portant fixation, à partir du 1er octobre 2023, pour l'exercice 2023, du budget alloué au FOYER DE VIE L'HERMITAGE à la GAUDE, géré par la Fondation PERCE-NEIGE
- ARRÊTÉ N° DA/2023/0344 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes USLD DU CENTRE HOSPITALIER DE GRASSE à GRASSE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0867 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Les Aquarelles ' à MOUANS-SARTOUX pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0866 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' L'eau vive ' à DRAP pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0865 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Les Jardins de la clairière ' à NICE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0864 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Sorgentino ' à NICE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0863 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Villa Hélios ' à NICE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0862 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Tiers Temps ' au CANNET pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0857 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du " Pôle Santé Vallauris Golfe Juan" à VALLAURIS pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0856 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' La Vençoise ' à VENCE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0855 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Les Oliviers de Saint Laurent ' à SAINT-LAURENT-DU-VAR pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0854 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Les Citronniers ' à ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0853 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Le Mas des Mimosas ' à PÉGOMAS pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0852 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Les Jardins de Fanton ' à PÉGOMAS pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0851 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Résidence Saint Martin ' à MOUGINS pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0850 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Les Lauriers Roses ' à LEVENS pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0848 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Résidence Lyna ' à La COLLE-SUR-LOUP pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0847 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' l'Olivier ' à l'ESCARÈNE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0846 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Bleu Azur" à CANNES-LA-BOCCA pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0845 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' Résidence Seren ' à CANNES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0844 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Cantazur " à CAGNES-SUR-MER pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0840 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Résidence Victoria" à MOUANS-SARTOUX pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0838 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Jules Gastaldy" à GORBIO pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0860 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés du "Centre Hospitalier de Cannes" à Cannes pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0859 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de la " Fondation GSF Jean-Louis Noisiez" à BIOT pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0842 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés "Les Villages perchés - PEP 06" à GATTIÈRES pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0841 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de "France Alzheimer 06" à Nice Pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N°MDA/2023/0833 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés du "Répit Grassois" à GRASSE pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0770 portant annulation et remplaçant l'arrêté N° DA/2023/0447 portant fixation, à partir du 1er septembre 2023, pour l'exercice 2023, du budget alloué au S.A.M.S.A.H de Nice, géré par l'association TRISOMIE 21
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0769 portant annulation et remplaçant l'arrêté N° MDA/2023/0452 portant fixation, à partir du 1er août 2023, du budget alloué au SAVS "L'ESTEREL" à Nice géré par l'U.R.A.P.E.D.A SUD
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0819 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Maison de retraite des MONEGHETTI à Beausoleil gérée par le CCAS DE BEAUSOLEIL pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0814 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' LES HEURES CLAIRES ' à SAINT-LAURENT-DU-VAR pour l'exercice 2023
- ARRÊTÉ N° MDA/2023/0781 portant fixation, à partir du 1er septembre 2023, pour l'exercice 2023, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes handicapés de l'A.D.A.P.E.I des Alpes Maritimes
Direction de la santé
- CONVENTION N° 2023-DGADSH CV 4 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Comité départemental d'éducation pour la santé des Alpes-Maritimes (CODES 06) relative aux modalités pratiques de collaboration dans le cadre des actions de prévention de santé mises en place par le Département
- CONVENTION N° 2023-DGADSH CV 82 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Centre régional de coordination des dépistages cancers (CRCDC) Sud PACA relative au dépistage organisé du cancer colorectal
- CONVENTION N° 2023-DGADSH CV 81 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Centre régional de coordination des dépistages des cancers (CRCDC) Sud PACA relative au dépistage organisé du cancer du
Direction des routes et des infrastructures de transport
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2023-11-385 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 8+500 et 10+955, sur le territoire de la commune de ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-12-402 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2023-11-370 du 17 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 26+700 et 26+800, sur le territoire de la commune de COURSEGOULES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-378 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 8, entre les PR 7+800 et 7+900, sur le territoire de la commune de BÉZAUDUN-LES-ALPES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-12-245 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR6+560 et 7+100, sur le territoire de la commune de CABRIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-479 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 22+790 et 22+860, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-27 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 8+070 et 9+000, sur le territoire de la commune d'AIGLUN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-26 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 19+160 et 19+190 sur le territoire de la commune de LA TURBIE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-25 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les bretelles RD 6007-b18 et b19 (sens RD 6007 / RD 6098), sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 35G (sens Valbonne / Antibes), entre les PR 4+150 et 4+000, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 83+900 et 84+320, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-22 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 309, entre les PR 0+855 et 1+000, RD 1009, entre les PR 3+350 à 3+450 et 3+590 à 3+690, et RD 1209, entre les PR 0+000 et 0+150, sur le territoire des communes de PÉGOMAS et LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 103, entre les PR 2+100 et 2+180, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-20 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 221 entre les PR 0+766 et 1+037, la RD 321 entre les PR 2+530 et 2+600 et la RD 321_bl entre les PR 0 F-000 et 0+025 sur le territoire de la commune de BLAUSASC
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-19 portant modification de l'arrêté de police conjoint n° 2023-09-73 en date du 04 octobre 2023, réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 192, entre les PR 0+640 et 1+430, et sur le Chemin de Levassor (VC), sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-17 réglementant temporairement la circulation des cycles et piétons, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 17+050 et 17+100, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-15 portant prorogation de l'arrêté de police départemental n° 2023-11-52 du 27 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 116 entre les PR 2+400 et 3+015, RD 216 entre les PR 0+000 et 6+175 et sur les VC adjacentes, sur le territoire des communes de PUGET-ROSTANG et AUVARE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-12 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 9+900 et 10+000, sur le territoire de la commune d'AURIBEAU-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-11 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 11+080 et 11+180, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 16+650 et 17+070, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+360 et 0+460, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-08 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 16+870 et 16+970, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-07 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 2+270 et 2+350, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 53+300 et 53+650 et la VC adjacente sur le territoire de la commune d'ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-12-04 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 26+590 et 26+650, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1110 règlementant les conditions d'occupation du domaine public lors de l'organisation par l'association ' TRADITIONNELLEMENT VOTRE ' d'un vide-dressings, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de NICE - 10 décembre 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2023-11-381 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 603, entre les PR 5+350 et 5+450, sur le territoire de la commune de CIPIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - MAN - 2023-11 - 409 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+670 et 3+800, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-397 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 38+165 et 38+335, sur le territoire de la commune de CUÉBRIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-11-242 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 16+700 et 17+000, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-CV-2023-804 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 1+100 au PR 1+270, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-12-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 96, entre les PR 3+000 et 3+989, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de DALUIS
- ARARRÊTÉ DE POLICE N°2023-12-03 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 40' Cross d'Amnesty International « Courir pour les Droits Humains » sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-12-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du Trail de Noël LA TURBIE sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-12-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du Trial de Grasse sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-396 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 0+400 et 1+341, sur le territoire des communes de SÉRANON et VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR3-2023-11-416 portant prorogation de l'arrêté de police n°2023-10-208 en date du 24 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+660 et 14+850, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2023-11-392 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 13+430 et 13+490, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-477 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 8+380 et 8+480, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-464 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 13+300 et 13+500, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-10-410 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur les RD 7, entre les PR 8+220 et 8+300, et RD 6, entre les PR 5+800 à 6+200 et 14+620 à 14+720, sur le territoire des communes de ROQUEFORT-LES-PINS et TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-791 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 176 entre les PR 3+900 au PR 4+100, sur le territoire de la commune de SAUZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-789 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 2+820 au PR 2+880, sur le territoire de la commune de LA CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-83 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 12+410 à 12+520 et 12+560 à 12+630, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-82 portant prorogation de l'arrêté temporaire départemental n° 2023-10-55 du 17 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 20+920 et 21+000, sur le territoire de la commune de TOUET DE L'ESCARENE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-81 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-10-88 du 31 octobre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, sur le territoire de la commune de MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-80 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 35 (sens Antibes / Valbonne), entre les PR 5+800 et 6+000, et RD 103G (sens Antibes / Valbonne), entre les PR 4+600 et 5+386, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-79 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 535, entre les PR 1+530 et 1+650 sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-77 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74+150 à 75+000, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-75 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2023-11-54 du 22 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 428 entre les PR 3+300 et 4+000 et entre les PR 6+900 et 7+070, sur le territoire de la commune de PIERLAS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-74 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 226 entre les. PR 0+000 et 13+699, et les VC adjacentes, sur le territoire des communes de VILLARS-SUR-VAR et THIÉRY
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 1+320 et 1+670, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-62 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 15+400 et 15+500, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-61 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 9+000 et 9+800, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-60 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, dans le tunnel de la Jonction (T2085/01) sur la RD/RM 2085, entre les PR 23+550 et 23+700, sur le territoire des communes de VILLENEUVE-LOUBET et de CAGNES-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT N° 2023-10-35 réglementant de façon permanente les circulations, hors agglomération, sur la piste cyclable bidirectionnelle, nouvellement créée dans la section de la RD 135, du PR 6+205 au 7+310 (sens Vallauris / Mougins), avec la traversée cycles /piétons au PR 7+310, sur le territoire de la commune de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2023-11-390 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211A, entre les PR 3+000 et 4+000, sur le territoire de la commune de AMIRAT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-76 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des communes de CANTARON et de BLAUSASC
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-73 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 38 entre les PR 1+000 et 1+690,sur le territoire des communes de FONTAN et SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-72 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 15+228 et 16+448,sur le territoire des communes de SAORGE et FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-67 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2562 entre les PR 7+430 et 7+710, et sur la RD 113 entre les PR 0+760 et 0+850, sur le territoire des communes de PEYMEINADE et de GRASSEARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-69 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 75 entre les PR 1+600 et 2+000, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-67 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2562 entre les PR 7+430 et 7+710, et sur la RD 113 entre les PR 0+760 et 0+850, sur le territoire des communes de PEYMEINADE et de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-66 réglementant temporairement la circulation sur la RD 15 entre les PR 20+000 à 24+000, sur le territoire des communes de COARAZE et LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-52 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 116 entre les PR 2+400 et 3+015 et sur la IW 216 entre les PR 0+000 et 6+175 et sur les VC adjacentes, sur le territoire des communes de PUGET-ROSTANG et AUVARE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2023-11-398 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 4+255 et 4+375, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-377 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 8, entre les PR 2+360 et 2+850, sur le territoire de la commune de COURSEGOULES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-376 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 2+750 et 2+850, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-375 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 28+450 et 28+750, sur le territoire de la commune de LES FERRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2023-11-396 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 12, entre les PR 11+680 et 11+880 sur le territoire de la commune de CAUSSOLS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-460 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 1+030 et 1+090, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-776 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 1+100 au PR 1+270, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 153 entre les PR 3+000 et 3+100, sur le territoire de la commune de PEILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-68 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6185, entre les PR 64+000 et 64+600, sur le territoire de la commune de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-65 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-09-100 du 29 septembre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel - Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton — Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire de la commune de CASTILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-64 portant abrogation de l'arrêté départemental N°2023-09-71 du 21 septembre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 22+350 et 22+500 au droit de la brèche 48, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-63 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1015 entre les PR 1+480 et 1+890 sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-59 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 3+750 et 3+915, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-58 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 11+850 et 12+050, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les bretelles RD 6007-b18 et b19 (sens RD 6007 / RD 6098), sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-56 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 7+300 et PR 7+400 et entre les PR 8+300 et PR 8+400 sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-55 réglementant temporairement la circulation sur les RD 1 entre les PR 34+000 à 41+640, RD 10 entre les PR 18+000 à 24+000, sur le territoire des communes de CONSÉGUDES, LA-ROQUE-EN-PROVENCE et LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 428 entre les PR 3+300 et 4+000 et entre les PR 6+900 et 7+070, sur le territoire de la commune de PIERLAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 55+000 et 65+020, et sur leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes de GRASSE, de MOUANS-SARTOUX et de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-368 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 30+500 et 30+700, sur le territoire de la commune de ROQUESTÉRON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-358 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 2+333 et 2+888, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-11-236 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 8+520 et 12+520, sur le territoire de la commune de LE TIGNET et de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-11-230 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 15+350 et 15+430, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-53 portant prorogation de l'arrêté de police départemental n° 2023-11-21 du 09 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 326, entre les PR 1+174 et 1+586, et les VC adjacentes, sur le territoire de la, commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR3-2023-10-208 portant prorogation de l'arrêté de police du 24 octobre 2023 ,réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+850 et 14+660, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-371 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 32+750 et 32+850, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2023-11-370 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 26+700 et 26+800, sur le territoire de la commune de COURSEGOULES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2023-11-365 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 2+750 et 2+850, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR3-2023-11-227 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 13+790 et 13+630, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-444 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 10+330 et 10+400, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-10-436 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 28+000 et 28+700, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-763 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 428 entre les PR 0+000 au PR 0+100, sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-759 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 427 entre les PR 2+230 et 2+350, sur le territoire de la commune de SAINT-ANTONIN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-51 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 18+000 et 18+100, sur le territoire de la commune de FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-50 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 71+700 et 71+800, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-48 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 , entre les PR 2+600 et 3+100 sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle RD 6007_b5, entre les PR 0+000 et 0+368, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-46 réglementant temporairement la circulation sur les RD 2, entre les PR 24+500 à 37+500, RD3 entre les PR 37+500 à 34+500 et RD 6, entre les PR 22+164 à 17+500, sur le territoire des communes de COURSEGOULES, GRÉOLIÈRES, COURMES, TOURRETTES-SUR-LOUP, GOURDON et CIPIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-45 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 5+440 et 5+510, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-44 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 36, entre les PR 4+840 et 4+920, RD 36G (sens Vence / Cagnes-Sur-Mer), entre les PR 7+100 et 7+150, et RD 336, entre les PR 2+860 et 2+900, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-43 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 21, entre les PR 4+860 et 5+710 et les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de PEILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-38 portant prorogation de l'arrêté de police conjoint ri° 2023-10-09 du 13 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27, entre les PR 10+700 et 10+920 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de REVEST-LES-ROCHES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-34 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 535_G (sens Biot/Antibes), entre les PR 1+354 et 1+454, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 96, entre les PR 3+000 et 3+989, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de DALUIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-50 réglementant les circulations, hors agglomération, et hors travaux de génie civil, pour le déploiement de la fibre optique (hydro curage, aiguillage, tirage et raccordement) en aérien et souterrain, sur les routes départementales des Alpes-Maritimes et au débouché des VC adjacentes, situées sur les communes de CHÂTEAUNEUF-GRASSE, LE ROURET, OPIO, TOURRETTES-SUR-LOUP, LE BAR-SUR.-LOUP, CAUSSOLS, GOURDON, et ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 204, entre les PR 3+940 et 4+000, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-40 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 40+770 et 41+460, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-11-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27, entre les PR 21+400 et 21+500, sur le territoire des communes de TOUDON et PIERREFEU
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-36 portant prorogation et modification de l'arrêté départemental re 2023-11-17 du 08 novembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 316 entre les PR 3+600 et 3+750, sur le territoire de la commune de LA CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-33 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 47+800 et 47+915,sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-32 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-10-36 du 10 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 47+800 et 47+915, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1063 règlementant les conditions d'occupation du domaine public lors de l'organisation par l'association ' PARENTS D'ELEVES REPERES ' d'un vide-greniers, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de Nice -26 novembre 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-361 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 32+750 et 32+850, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-11-359 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 217, entre les PR 3+700 et 3+800, sur le territoire de la commune de PIERREFEU
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-11-441 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 13+280 et 13+400, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-10-435 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 204, entre les PR 3+940 et 4+000, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-747 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 221Ia entre les PR 18+600 au PR 20+250, sur le territoire de la commune de LA PENNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-735 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211a entre les PR 20+420 au PR 20+520, sur le territoire de la commune de LA PENNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 23, entre les PR 6+580 et 6+750, sur le territoire de la commune de GORBIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-28 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 7+630 et 7+830, sur le territoire de la commune de MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-27 réglementant temporairement la circulation sur la RD 2564, entre les PR 15+390 à 15+550, sur le territoire de la commune de LA TURBIE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-26 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 23, entre les PR 3+450 et 3+700, sur le territoire de la commune de GORBIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-25 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 4, entre les PR 9+810 et 12+350, RD 103, entre les PR 0+000 et 1+400 et RD 3, entre les PR 10+270 et 10+300, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 3+880 et 3+990, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 6+370 et 6+510, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-22 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 21 entre les PR 2+250 et 2+450, et la voie communale adjacente chemin des « Mazues », sur le territoire de la commune de PEILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-21 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 326, entre les PR 1+174 et 1+586, et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-19 réglementant temporairement la circulation sur les RD 36 et 36_G, entre les PR 7+000 à 5+363, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-17 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 316 entre les PR 3+600 et 3+750, sur le territoire de la commune de LA-CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-15 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 44+830 et 45+130, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de DALUIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-02 réglementant temporairement la circulation sur la RD 2204 entre les PR 29+000 à 34+500, sur le territoire des communes de LUCÉRAM et SOSPEL
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1055 annule et remplace l'arrêté départemental DRIT/SDP/2023/1040 règlementant les conditions d'occupation du domaine public lors de l'organisation par l'association ' TRADITIONNELLEMENT VOTRE ' d'un vide-greniers, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de NICE - 12 novembre 2023
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1042 portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) à la SAS BAIA VLF sous l'enseigne ' OLIVULA ' à exploiter une terrasse située sur le domaine public portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-SANTÉ
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10-347 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 8+290 et 8+604, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10-314 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 603, entre les PR 8+000 et 9+000, sur le territoire de la commune de CIPIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-722 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 23+400 au PR 24+300, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-20 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 20+035 et 20+085 sur le territoire de la commune de BEAUSOLEIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-18 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2023-10-30 du 6 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 15+600 et 15+800, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-11-16 portant prorogation de l'arrêté départemental temporaire conjoint n° 2023-09-72 du 3 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 23+450 et 23+600, et sur la VC adjacente, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-14 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 76 entre les PR 6+290 et 7+000, sur le territoire de la commune de SAUZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-12 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 26+760 et 27+380, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-11 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+300 et 0+370, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 10+235 et 9+890, sur le territoire de la commune de MOUANS-SARTOUX
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-08 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6007_G, entre les PR 30+780 et 30+860, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-07 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 1009, entre les PR 1+150 et 1+250, sur la piste cyclable et sur la voie de désenclavement jouxtant la RD 1009, entre les PR 2+020 et 2+170, sur le territoire des communes de CANNES et LA-ROQUETTE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-06 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 16+329 et 16+461, sur le territoire de la commune d'ESCRAGNOLLES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 9+160 et 9+290, sur le territoire des communes de BENDEJUN, COARAZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-04 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 103 (sens Valbonne / Antibes), entre les PR 3+820 à 3+950 et 4+170 à 4+270, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-03 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 78+750 et 83+000 sur le territoire de la commune de MALAUSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT N° 2023-10-21 réglementant de façon permanente la traversée des piétons, hors agglomération, sur les passages protégés nouvellement créés et existants, sur les RD2d, 2d-bl, 2d-b2 et 2d-b3, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1040 règlementant les conditions d'occupation du domaine public lors de l'organisation par l'association ' TRADITIONNELLEMENT VOTRE ' d'un vide-greniers, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de Nice - 05 novembre 2023
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1039 portant extension de terrasse par avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'arrêté n°18/96 VS du 9 janvier 2019 au bénéfice de la SASU ' ANTE ' sous l'enseigne "LE SPALATO" du domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1038 portant extension de terrasse par avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) à l'arrêté n°2011/84 VS du 7 juillet 2011 au bénéfice de la société d'exploitation de l'Hôtel Welcome du domaine public portuaire du port départemental de Villefranche-Santé
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-10- 342 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 80, entre les PR 7+214 et 9+000 et entre les PR 12+172 et 12+379, sur le territoire de la commune de BRIANCONNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-676 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211a entre les PR 30+200 au PR 30+400, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-14 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 76 entre les PR 6+290 et 7+000, sur le territoire de la commune de SAUZE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-11-10 Portant modification de l'arrêté n° 2023-10-82 en date du 27 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26, entre les PR 2+550 et 3+300, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-11-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 47" Edition du Rallye du Haut Pays Niçois sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-88 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-08-59 du 25 août 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, sur le territoire de la commune de MENTON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-87 portant abrogation de l'arrêté de police n° 2023-10-70 du 20 octobre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 2+800 et 3+200, sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-85 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 226 entre les PR 0+000 et 13+699, et les VC adjacentes, sur le territoire des communes de VILLARS-SUR-VAR et THIÉRY
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-59 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 0+530 et 0+670, et sur la VC adjacente, sur le territoire de la commune de LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR3-2023-10-218 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 2+690 et 2+790, sur le territoire de la commune de SAINT CEZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR3-2023-10-213 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 609, entre les PR 2+360 et 2+430, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR3 2023-10-210 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 0+530 et 0+465, sur le territoire de la commune de LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10- 348 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 85, entre les PR 0+750 et 0+830, sur le territoire de la commune de LES MUJOULS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10- 343 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 603, entre les PR 10+267 et 10+601, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-693 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 12+350 au PR 12+450, sur le territoire de la commune de PÉONE-VALBERG
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-86 portant prorogation de l'arrêté départemental n°2023-06-11 du 9 juin 2023, prorogé par l'arrêté départemental n° 2023-09-78 du 25 septembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 13+385 et 14+115 (tunnel Saorge-sud) et entre les PR14+380 et 14+825 (tunnel Saorge-Nord), sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-84 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 30+900 et 31+100, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-83 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 23+422 et 24+360, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-82 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 2+550 et 3+300, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-81 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 126 entre les PR 2+250 et 2+350, sur le territoire de la commune de MASSOINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-80 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 45+700 et 46+000, sur le territoire de la commune de DALUIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-79 portant prorogation de l'arrêté de police temporaire n° 2023-10-47 du 10 octobre 2023, réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, dans le giratoire de la Chapelle St Jean (RD 35 bis_GI1), sur le territoire de la commune de ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-77 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 39+194 et 39+457, et sur la RD 2202_G entre les PR 39+194 et 39+444, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-54 portant prorogation de l'arrêté de police conjoint n° 2023-08-42 du 31 août 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 60+000 et 65+015, et sur leurs bretelles d'entrées, sur le territoire des communes de GRASSE, MOUANS-SARTOUX et de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-45 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 4+000 et 4+150 et sur la VC adjacente, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2023-10-425 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 204, entre les PR 3+750 et 3+830, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-75 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 304, entre les PR 0+485 et 0+575, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-74 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1009-G, entre les PR 0+245 et 0+000, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-73 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 12+590 et 13+000, sur le territoire de la commune de ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 4+040 et 4+100, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-68 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 121 entre les PR 0+780 et 3+162, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de PEILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-67 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 28+100 et 28+500, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-64 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566 entre les PR 4+170 et 4+270, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-08 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 16+870 et 16+970, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-10-07 réglementant temporaire la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 15e Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1024 règlementant les conditions d'occupation du domaine public lors de l'organisation par l'association ' ASSOCIATION POUR LA PROMOTION D'UN ARTISANAT ET D'UNE AGRICULTURE LOCAL (APAAL) ' d'un vide-greniers, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de NICE - 29 octobre 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10-340 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 0+250 et 0+350 et entre les PR 1+200 et 1+300, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10-339 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 33+250 et 33+350, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-683 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 23+400 au PR 24+300, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 2+800 et 3+200, sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-69 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 91, au droit de la Brèche 20 entre les PR 9+850 et 9+950 au droit de la brèche 20, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2023-09-313 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 21+000 et 22+000, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR3-2023-10-203 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 25+500 et 25+600, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR3-2023-10-199 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 15+350 et 15+430, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2023-10-354 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 803, entre les PR 3+400 et 3+460, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10- 333 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 2+880 et 7+100 et sur la RD 81, entre les PR 5+500 et 8+690, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2023-10- 332 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 8+800 et 9+000, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-66 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 20+035 et 20+085 sur le territoire de la commune de BEAUSOLEIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-65 réglementant temporairement la circulation sur les RD 36 et 36_G, entre les PR 7+000 à 5+363, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-DE VENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-63 réglementant temporairement la circulation sur la RD 73 entre les PR 12+800 à 16+400 sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-62 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 43, entre les PR 5+450 et 5+550 et entre les PR 6+500 et 6+550, sur le territoire de la commune de LA BRIGUE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-58 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 0+200 et 0+328, sur le territoire de la commune de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-10-57 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 2+530 et 2+610, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-52 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 71+700 et 71+800, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 16+525 et 16+620, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-33 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+320 et 1+000, la RD 413 entre les PR 0+000 et 0+290, et sur la VC adjacente, sur le territoire des communes de SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE et LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-31 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 535, entre les PR 1+530 et 1+650 sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-29 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+275 et 0+455, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-22 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 209, entre les PR 1+070 et 1+170, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 12, entre les PR 9+500 et 10+000, et sur le chemin de l'Observatoire (VC) sur le territoire de la commune de CAUSSOLS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-14 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 18+840 à 19+235 et 20+150 à 20+270, sur le territoire des communes de GOURDON et COURMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10-331 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 0+250 et 0+350 et entre les PR 1+200 et 1+300, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2023-10-324 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 16+000 et 16+200, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-61 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 16+200 et 16+400, sur le territoire de la commune de FONTAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-60 portant abrogation de l'arrêté de police N°2023-10-23 du 11 octobre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6107_G, entre les PR 22+400 et 22+700, sur le territoire de la commune de ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-10-56 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des communes de CANTARON et de BLAUSASC
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-55 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 20+920 et 21+000, sur le territoire de la commune de TOUËT-DE-L'ESCARÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-50 réglementant temporairement la circulation des cycles, hors agglomération, sur la piste cyclable bidirectionnelle jouxtant la RD 6007, entre les PR 26+720 et 27+380, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-16 réglementant temporairement la circulation sur la RD 10 entre les PR 18+000 à 24+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/1001 autorisant le passage de la course ' SWIMRUN 2023 CÔTE D'AZUR - 7ème édition ' sur les domaines portuaires départementaux de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé - 22 octobre 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - MAN - 2023-10 - 347 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+680 et 3+800, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-10 – 196 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 6+500 et 6+700, sur le territoire de la commune de SAINT- VALLIER-DE-THIEY
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-10 – 191 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 14+700 et 13+700, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°ARDCV 2023-611 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 16+100 et 16+800, sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-53 portant abrogation de l'arrêté n° 2023-08-06 en date du 21 août 2023, réglementant temporairement la circulation des cycles, hors agglomération, sur la piste cyclable bidirectionnelle jouxtant la RD 6007, entre les PR 26+720 et 27+380, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-51 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a entre les PR 2+300 et 2+450, et la VC adjacente sur le territoire de la commune de SAINTE-AGNÈS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-49 portant prorogation de l'arrêté de police départemental n°2023-09-84 du 25 septembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 3+850 et 4+100, sur le territoire de la commune de LA-CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-48 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 20+035 et 20+085 sur le territoire de la commune de BEAUSOLEIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-47 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, dans le giratoire de la Chapelle St Jean (RD 35 bis_GI1), sur le territoire de la commune de ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-46 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 153, entre les PR 0+764 au PR 2+000, sur le territoire des communes de LA TURBIE et PEILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-44 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 2+900 et 3+000, sur le territoire de la commune de PEILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-43 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des communes de CANTARON et de BLAUSASC
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-42 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 36+780 et 36+980, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 226 entre les PR 7+600 et 7+800, sur le territoire de la commune de THIÉRY
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-40 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-08-15 du 1er août 2023, et réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 20+010 et 20+065 sur le territoire de la commune de BEAUSOLEIL
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-39 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 38 entre le PR 1+718 et 2+230, sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-38 portant abrogation de l'arrêté de police conjoint n° 2023-03-22 du 14 mars 2023 ; et réglementant temporairement les circulations et le stationnement dans le sens Valbonne / Antibes, en et hors agglomération, sur la RD 35G (route de grasse), du PR 3+550 et 3+582, la bretelle RD 35-b3, du PR 0+098 et 0+135, la RD 35a (Allée des Terriers), du PR 0+000 et 0+450, le giratoire des Semboules (RD 35-G1), du PR 0+095 et 0+080, et les VC (Allée des Terriers, chemin des Terriers et Bd André Breton, Allée Bellevue) sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6107 G, entre les PR 22+430 et 22+490, sur le territoire de la commune de ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-15 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 8+1000 et 9+095, sur la bretelle 6098-b2 (sens Mandelieu / Théoule), entre les PR 0+000 et 0+040 et dans le giratoire des Balcons d'Azur (6098-GI1), entre les PR 0+075 et 0+105, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 613, entre les PR 1+890 et 2+000 et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27, entre les PR 10+700 et 10+920 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de REVEST-LES-ROCHES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-06 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 40+380 et 40+120 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 2+350 et 3+400 et aux débouchés des VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-10-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 3ème Course de Côte Nationale de Saint-Cézaire-sur-Siagne sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOA - ANN - 2023-9 – 366 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 28+000 et 28+700, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT CONJOINT N° 2023-09-103 réglementant de façon permanente le régime prioritaire, hors agglomération, aux carrefours formés par la RD 2 et les voies communales adjacentes sur le territoire de la commune d'ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT N° 2023-09-81 abroge et remplace l'arrêté permanent n° 2015-11-69 du 1er décembre 2015 réglementant la circulation, hors agglomération, sur l'ensemble des intersections formées par les routes départementales sur le territoire géré par l'agence routière départementale des Préalpes-Ouest
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 47+800 et 47+915, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-34 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 91, au droit de la Brèche 20 entre les PR 9+850 et 9+950 au droit de la brèche 20, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-32 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 34+000 à 41+640, sur le territoire des communes de LA-ROQUE-EN-PROVENCE et CONSÉGUDES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-09- 311 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 6+045 et 6+150, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-09- 305 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 28+800 et 29+000, sur le territoire de la commune de LES FERRES
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0988 autorisant la société ' ESCAZALS FILMS ' au tournage du film ' CARPE DIEM ' sur le domaine public du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE - les 10 et 11 octobre 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR2 - 2023-10 – 187 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 609, entre les PR 0+300 et 0+450, sur le territoire de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - CAN - 2023-10 – 273 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 31+350 et 31+450, sur le territoire de la commune de SPÉRACÉDÈS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 15+600 et 15+800, sur le territoire de la commune de TOUDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-28 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 4+130 et 4+220, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-26 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-09-29 du 6 septembre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 3+000 et 3+100, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-10-25 réglementant temporairement la circulation, et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 28, entre les PR 40+200 et 41+550, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 2+000 et 2+850, et la RD 116 adjacente, sur le territoire des communes de PUGET-THÉNIERS, AUVARE et LA-CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+000 et 0+800, et au débouché de la RD 413, sur le territoire des communes de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE et LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-10-03 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 17e Rallye de la Croisette sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT N° 2023-09-95 portant abrogation de l'arrêté de police permanent n° 2010-09-53, du 06 octobre 2010, et réglementant la circulation, sur certaines routes départementales, non déneigées durant la période hivernale
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-92 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 0+000 et 0+180, la bretelle RD 4_bl, entre les PR 0+000 et 0+49, dans le giratoire de la mer (RD 6007 G18) entre les PR 0+010 et 0+065, la bretelle RD 6007_b21 entre les PR 0+50 et 0+58 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-91 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 4+700 et 4+910, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-89 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 35, entre les PR 5+300 et 6+750, RD 35 G, entre les PR 5+250 et 6+580, RD 103, entre les PR 4+400 et 5+576, RD 103G, entre les PR 4+400 et 5+386, et les bretelles RD 103-b9, 103-b10, 103-b11, et 103-b12, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-88 réglementant temporairement la circulation dans le giratoire de La Quiéra (RD 409_GI3), en et hors agglomération, sur la RD 409, entre les PR 5+500 à 5+580, et la VC adjacente, sur le territoire des communes de MOUGINS et de MOUANS-SARTOUX
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-73 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 192, entre les M 0+640 et 1+430, et sur le Chemin de Levassor (VC), sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-72 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 23+450 et 23+600, et sur la VC adjacente sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 8+835 et 8+945, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-62 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 28+180 et 28+620, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-51 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 609, entre les PR 2+250 et 3+100 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0978 règlementant les conditions d'occupation du domaine public lors de l'organisation par l'association ' LA MAIN POUR TOUS ' d'un vide-greniers, situé sur les trottoirs des voies périphériques du port de NICE - 08 octobre 2023
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0970 autorisant l'occupation temporaire (A.O.T.) à l'entreprise sous l'enseigne ' DUHEM MARINE SERVICE ' de locaux situés sur le domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0968 portant avenant à l'autorisation d'occupation temporaire (A.O.T.) DRIT/SDP/2023/0778 à l'association ' Club de la Voile de Villefranche-sur-Mer ' de locaux situés sur le domaine portuaire du port départemental de Villefranche-Darse portant sur le changement de local faisant office de bureau et espace de rangement
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0870 autorisant l'occupation temporaire (A.O.T.) à l'association ' L'Amicale du Port Royal de la Darse ' d'une partie d'un local situé dans l'un des anciens logements ASCEE à la Caserne Dubois, sur le domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - CAN - 2023-9 – 262 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 10+240 et 12+520, sur le territoire des communes de LE TIGNET et de ST- CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - CAN - 2023-9 – 261 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, au droit du 440 route de St Cézaire, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - CAN - 2023-9 – 260 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 9+900 et 10+000, sur le territoire de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-626 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 30 entre les PR 21+850 au PR 22+100, sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-19 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-09-85 du 28 septembre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 38+150 et 38+450, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-10-17 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, dans le cadre de l'évènement des Cols Connectés 06 pour permettre le passage de l'ascension du Col de la Madone sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-11 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 83+900 et 84+320, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-10-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 20+830 et 20+890, sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-10-04 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 1er Critérium de Randonnée Vallis Bona sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-10-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes du 15ème Triathlon de Roquebrune-Cap-Martin sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-639 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 13+250 au PR 13+400, sur le territoire de la commune de PÉONE-VALBERG
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-102 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 27+500 et 27+450, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-100 portant abrogation de l'arrêté départemental le 2023-06-81 du 29 juin 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel — Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton — Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire de la commune de CASTILLON
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-96 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 4+050 et 4+150 et sur la VC adjacente, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-61 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 2+055 et 2+555 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-8 – 346 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 204, entre les PR 3+300 et 3+850, sur le territoire des communes de VALBONNE et OPIO
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-09- 312 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 6+100 et 6+300, sur le territoire de la commune de CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOA - ANN - 2023-9 - 398 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 4+940 à 5+040, 13+800 à 13+900, 14+420 à 14+500, et 15+090 à 15+190, sur le territoire des communes de LA-COLLE-SUR-LOUP et TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOA - ANN - 2023-9 – 377 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 5+970 et 6+070, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOA - ANN - 2023-9 – 363 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 12, entre les PR 0+340 et 0+420, sur le territoire de la commune de GOURDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-98 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 20+000 et 20+110 sur le territoire de la commune de BEAUSOLEIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-97 réglementant temporairement la circulation sur la RD 2 entre les PR 43+000 à 45+000, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-90 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 12+540 et 12+460, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-87 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 8+120 et 8+190, sur le territoire de la commune de CHATEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-86 portant prorogation de l'arrêté temporaire n° 2023-09-12 du 8 septembre 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 16+092 et 19+507, sur le territoire de la commune de CAUSSOLS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-85 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 38+150 et 38+450, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-84 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 3+850 et 4+100, sur le territoire de la commune de LA-CROIX-SUR-ROUDOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-83 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 35+250 et 35+500, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-82 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2023-09-40 du 13 septembre 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 7+200 et 7+450, sur le territoire de la commune de PEILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-80 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 34+000 à 41+640, sur le territoire des communes de LA-ROQUE-EN-PROVENCE et de CONSÉGUDES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-79 réglementant temporairement la circulation sur la RD 15 entre les PR 20+800 à 25+200, sur le territoire des communes de COARAZE et LUCÉRAM
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-60 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 2+255 et 2+395, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-59 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 103, entre les PR 0+000 et 0+760, RD 3, entre les PR 10+320 et 10+380, RD 3-b7, entre les PR 0+000 et 0+045, le giratoire des Fauvettes RD3-GI3, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 635, entre les PR 0+000 et 0+765, sur le territoire des communes d'ANTIBES, VALLAURIS et VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-49 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2098, entre les PR 0+560 et 0+855, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09- 46 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 409, entre les PR 5+560 à 5+400, dans le giratoire de La Quiéra (RD 409_GI3) et la VC adjacente, sur le territoire des communes de MOUGINS et de MOUANS-SARTOUX
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR2 - 2023-9-183 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 38+520 et 38+920, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-09- 294 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 80, entre les PR 8+000 et 9+000, sur le territoire de la commune de BRIANÇONNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-78 portant prorogation de l'arrêté départemental n°2023-06-11 du 9 juin 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 13+385 et 14+115 (tunnel Saorge-sud) et entre les PR14+380 et 14+825 (tunnel Saorge-Nord), sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-77 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566 entre les PR 42+400 et 43+300, sur le territoire de la commune de MOULINET
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-75 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 27+480 et 28+300 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de LES FERRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-74 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 1+200 et 2+500, sur le territoire de la commune de TOURON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-67 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 24+000 au PR 18+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-56 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 16+1030 et 17+160, sur la RD 6007 G (sens Antibes / Cannes), entre les PR 17+216 et 17+280, sur la RD 6007_b5, entre les PR 0+000 et 0+368, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-53 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 116 entre les PR 2+400 et 3+015 et sur la RD 216 entre les PR 0+000 et 6+175 et sur les VC adjacentes, sur le territoire des communes de PUGET-ROSTANG et AUVARE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - CAN - 2023-9 – 254 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 2+000 et 3+000, sur le territoire de la commune de GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-76 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 40, entre les PR 3+115 et 4+450, au droit des Brèches 2, 5 et 6, sur le territoire de la commune de SAORGE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 22+350 et 22+500 au droit de la brèche 48, sur le territoire de la commune de TENDE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-69 réglementant temporairement la circulation sur la RD 6098 entre les PR 2+000 à 3+000, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-68 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 73+600 et 73+780 sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-66 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 68+350 et 69+000, sur le territoire de la commune de TOUËT-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-65 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 28, entre les PR 40+200 et 41+550, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023.-09-64 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 36+780 et 36+980, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-63 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 1+700 et 1+900 , sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-55 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 25+087 et 25+187 , sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-48 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 3+155 et 3+800, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-39 réglementant temporairement la circulation sur la RD 2 entre les PR 42+000 à 46+000, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-34 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 16+600 et 17+350, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-09-27 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la course cycliste « Grand Prix de Blausasc » sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-22 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 3+200 et 4+200 et sur la voie communale adjacente, sur les territoires des communes de SPÉRACÈDES et de CABRIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANS - 2023-7 – 268 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 803, entre les PR 3+300 et 3+220, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-8 – 344 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 1+050 et 1+150, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-09- 293 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 35+500 et 35+700 et la RD 702 adjacente, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOA - ANN - 2023-9 – 373 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 4+950 et 5+020, sur le territoire de la commune de LA COLLE-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOA - ANN - 2023-9 – 367 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 18+900 et 19+000, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-52 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 8+520 et 9+095, sur la bretelle 6098-b2 (sens Mandelieu / Théoule), entre les PR 0+000 et 0+040, et dans le giratoire des Balcons d'Azur (6098-GI1), entre les PR 0+075 et 0+105, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-47 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 0+120 et 0+580, sur le territoire de la commune de LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-45 réglementant temporairement la circulation des cycles, hors agglomération, sur la RD 604, entre les PR 0+330 et 2+390 et RD 4 entre les PR 11+070 et 11+195, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-44 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 504 et 504G, entre les PR 4+650 et 4+730, sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-13 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 19+410 à 19+690, la RD 2210, entre les PR 35+515 à 35+860 et les chemins de Saint-Andrieu et du Cabanon (VC) adjacents, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0931 autorisant le passage de la course ' 22ème PALMATHLON Michel MEGE - Edition 2023 ' sur le domaine portuaire départemental de VILLEFRANCHE-DARSE - 22 septembre 2023
- ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2023/0927 autorisant le ' ROTARY CLUB NICE RIVIERA COTE D'AZUR ' à afficher des banderoles sur les barrières des trottoirs des voies périphériques du port de NICE pour le ' NICE BABY BIERE ' du 30 septembre 2023
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR3 - 2023-9 – 174 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 14+530 et 14+630, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANS - 2023-8 – 287 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 19+950 et 21+140, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-9 – 350 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 14+620 et 14+720, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-8 – 340 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 1+060 et 1+160, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-09- 297 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 14+600 et 14+800, sur le territoire de la commune de ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO SER 2023-09-295 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 603, entre les PR 5+200 et 5+300 sur le territoire de la commune de CIPIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-522 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 1+200 au PR 1+300, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 43+440 et 45+000, sur le territoire de la commune de SOSPEL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-43 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans le giratoire de l'Avelanier (RD 435-GI1) et le giratoire du Pont de l'Aube (RD 6007-G119), sur le territoire de la commune de VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 30+900 et 31+100, sur le territoire de la commune de SIGALE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-40 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 7+200 et 7+450, sur le territoire de la commune de PEILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-38 réglementant temporairement la circulation sur la RD 37 entre les PR 3+858 à 4+820, sur le territoire de la commune de LA TURBIE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-09-37 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Transvésubienne & Trans 50 2023 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-32 portant prorogation de l'arrêté de police départemental n° 2023-08-62 du 25 août 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 80+300 et 80+400, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 11+300 et 11+400, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-14 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 504, entre les giratoires du Golf (PR 4+776) et Evariste Galois (PR 5+083), sur le territoire de la commune de BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT DE MONSIEUR LE MAIRE DE MANDELIEU-LA NAPOULE ET DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL N° 784 /PM règlementant temporairement la circulation et le stationnement sur la RD 1109 (Bd de la Libération), entre les ronds-points « des Santons » et « Vétérans 39/45 »
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-09- 292 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2023-07-258 du 1" août 2023, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 37+200 et 37+400, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-42 portant abrogation de l'arrêté de police n° 2023-08-28 du 22 août 2023, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 9+510 et 9+700, sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-36 réglementant temporairement la circulation sur les RD 1 entre les PR 34+000 à 41+640, et RD 10 entre les PR 18+000 à 24+000, sur le territoire des communes de LA ROQUE-EN-PROVENCE, CONSÉGUDES et LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-35 portant abrogation de l'arrêté de police conjoint n° 2023-09-17 du 5 septembre 2023, réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74+000 à 77+300 et entre les PR 77+475 à 84+000, et sur les RD et VC adjacentes, sur le territoire des communes de VILLARS-SUR-VAR et MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-28 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 0+770 et 1+000 et le chemin de la Valmasque (VC) adjacent, sur le territoire des communes d'ANTIBES et BIOT
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-24 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 43, entre les PR 2+600 et 7+600, et les RD 143 et VC adjacentes, sur le territoire de la commune de LA BRIGUE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-08 réglementant temporairement la circulation sur la RD 2211 entre les PR 17+800 à 20+600, sur le territoire des communes de SAINT-AUBAN et BRIANÇONNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-09-06 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes de La Mercan'Tour Madone - Peille sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-09-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 20" Rallye Régional du Pays Vençois et Ronde des Baous sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-08-32 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 24+000 et 18+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-33 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 6+860 et 7+010, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-31 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 5+000 et 5+440 , sur le territoire de la commune de VILLENEUVE D'ENTRAUNES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 39+050 et 39+150, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-29 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 3+000 et 3+100, sur le territoire de la commune de CONTES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-26 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 30, entre les PR 22+530 et 23+450, sur le territoire de la commune de BEUIL
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-25 limitant temporairement la vitesse, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 56+105 et 56+205 sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 16+650 et 17+070, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-18 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 6085, entre les PR 6+630 et 7+020, RD 79, entre les PR 1+400 et 3+630, RD 81 entre les PR 0+000 et 2+325 et les VC adjacentes, sur le territoire des communes de SÉRANON et CAILLE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-17 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74+000 à 77+300 et entre les PR 77+475 à 84+000, et sur les RD et VC adjacentes, sur le territoire des communes de VILLARS-SUR-VAR et MALAUSSÈNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-12 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 16+092 et 19+507, sur le territoire de la commune de CAUSSOLS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-8 – 337 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 14+000 et 16+500, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANS - 2023-8 – 286 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 19+950 et 21+140, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-08-07 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 26+520 et 26+680, sur les bretelles RD 6007-b20 et RD 6098-b5, et sur l'avenue du Pylone (VC), sur le territoire de la commune d'ANTIBES
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-09-23 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du Slalom Régional ASA Croisette à Mandelieu sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-19 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 59+584 et 61+254 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-09-15 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 35e Rallye du Pays de Fayence sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE N°2023-09-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes du Championnat du Monde d'IRONMAN sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-08-65 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 28, entre les PR 4+790 et 5+340 et RD 128 entre les PR 0+000 et 1+000, sur le territoire de la commune de RIGAUD
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-08-10 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 1+100 et 1+600 et sur la voie communale adjacente, sur le territoire des communes de SPÉRACÈDES et de LE TIGNET
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-16 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 20+800 et 21+150, sur le territoire de la commune de ESCRAGNOLLES
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-09-11 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 0+800 et 1+700 et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-10 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+265 et 0+365, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-07 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 635, entre les PR 0+700 et 0+860, sur le territoire des communes de VALBONNE et VALLAURIS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 13+600 et 14+680, sur le territoire de la commune CHATEAUNEUF-GRASSE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-04 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 2+600 et 2+660, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-09-03 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 9+370 et 9+470, sur le territoire de la commune de VALBONNE
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - CAN - 2023-8 – 245 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 209, entre les PR 3+110 et 3+230, sur le territoire de la commune de MOUANS-SARTOUX
- ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOA - ANN - 2023-7 – 303 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 13+800 et 13+900, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-08- 285 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 14+300 et 14+500, sur le territoire de la commune de ANDON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2023-08- 272 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 1+170 et 1+220, sur le territoire de la commune de SÉRANON
- ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2023-552 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 0+500 au PR 0+600, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT CONJOINT N° 2023-08-67 abrogeant et remplaçant l'arrêté n°2023-06-64 du 31 juillet 2023, réglementant le régime de priorité aux carrefours formés par la RD 1003, nouvellement classée dans le domaine routier départemental et les Voies Communales adjacentes, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF
- ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT CONJOINT N° 2023-08-66 réglementant le régime de priorité aux carrefours formés par la RD 2 avec les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-08-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 613, entre les PR 0+140 et 0+350 et sur le débouché de la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
- ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2023-08-42 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 60+000 et 65+015, et sur leurs bretelles d'entrées, sur le territoire des communes de GRASSE, MOUANS-SARTOUX et de MOUGINS
- ARRÊTÉ DE POLICE N° 2023-08-34 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 54, entre les PR 11+200 et 14+400, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM